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SCI LE PLANTIER

Active
Siren378 201 727Société civile06140 TOURRETTES-SUR-LOUPCréée le 08 juin 1990

4110D · Supports juridiques de programmes

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI LE PLANTIER est une société civile immatriculée le 8 juin 1990 sous le numéro SIREN 378 201 727. Le siège social de l'entreprise se trouve 74 Rte des Costes, 06140 Tourrettes-sur-Loup. Son activité principale est supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). La direction est assurée par DEBUCHY JACQUES en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LE PLANTIER

Dénomination
SCI LE PLANTIER
SIREN
378 201 727
SIRET (siège)
378 201 727 00013
N° TVA intracommunautaire
FR73378201727Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 201 727
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
4110D - Supports juridiques de programmes
Date de création
08 juin 1990
Siège social
74 RTE DES COSTES, 06140, TOURRETTES-SUR-LOUP
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE PLANTIER

Acquisition biens immobiliers, construction, études et réalisations sous Traitance, gestion..

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Finances de SCI LE PLANTIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE PLANTIER

D

DEBUCHY JACQUES

Gérant

Depuis la création (08 juin 1990) · 36 ans

Établissements de SCI LE PLANTIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06140 TOURRETTES-SUR-LOUPSiègeActif

    378 201 727 00013 · ouvert le 08 juin 1990 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI LE PLANTIER

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI LE PLANTIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PLANTIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE PLANTIER. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE PLANTIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE PLANTIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 juin 1990

Questions fréquentes sur SCI LE PLANTIER

Quel est le numéro SIREN de SCI LE PLANTIER ?

Le numéro SIREN de SCI LE PLANTIER est 378 201 727. Le SIRET de son siège social est 378 201 727 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73378201727.

Qui dirige SCI LE PLANTIER ?

SCI LE PLANTIER est dirigée par DEBUCHY JACQUES, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE PLANTIER ?

Le siège social de SCI LE PLANTIER est situé 74 Rte des Costes, 06140 Tourrettes-sur-Loup.

SCI LE PLANTIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE PLANTIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE PLANTIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PLANTIER.