SCI LE PLOT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE PLOT est une 6540 immatriculée le 24 janvier 1997 sous le numéro SIREN 410 522 395. Le siège social de l'entreprise se trouve 292 rue du Plot, 74570 Groisy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JOSIANE COLONE en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI LE PLOT
INSEE- Dénomination
- SCI LE PLOT
- SIREN
- 410 522 395
- SIRET (siège)
- 410 522 395 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR04410522395Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 522 395
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 janvier 1997
- Siège social
- 292 RUE DU PLOT, 74570, GROISY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE PLOT
L'ACQUISITION DE LOCAUX DEPENDANT D'UNE MAISON SITUE A GROISY (74) "LE PLOT" ET PLUS GENERALEMENT LA PROPRIETE ET LA GESTION DE TOUS IMMEUBLES OU DROITS IMMOBILIERS
Finances de SCI LE PLOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE PLOT
INSEEÉtablissements de SCI LE PLOT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74570 GROISYSiègeActif
410 522 395 00012 · ouvert le 09 décembre 1996 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE PLOT
INPIComptes annuels de SCI LE PLOT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE PLOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE PLOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PLOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE PLOT. Elles s'échelonnent de 2017 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile TI
Décision du 16 juin 2023 · N° 19/03155
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 09 novembre 2017 · N° 16-24.059
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE PLOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE PLOT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 janvier 1997
Questions fréquentes sur SCI LE PLOT
Quel est le numéro SIREN de SCI LE PLOT ?
Le numéro SIREN de SCI LE PLOT est 410 522 395. Le SIRET de son siège social est 410 522 395 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04410522395.
Qui dirige SCI LE PLOT ?
SCI LE PLOT est dirigée par JOSIANE COLONE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE PLOT ?
Le siège social de SCI LE PLOT est situé 292 rue du Plot, 74570 Groisy.
SCI LE PLOT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE PLOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE PLOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PLOT.
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