SCI LE PLOT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE PLOT est une 6540 immatriculée le 18 janvier 2006 sous le numéro SIREN 488 261 280. Le siège social de l'entreprise se trouve Qua Fermenas, 07210 Rochessauve. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par ROLAND CORNUT, autre.
Fiche d'identité de SCI LE PLOT
INSEE- Dénomination
- SCI LE PLOT
- SIREN
- 488 261 280
- SIRET (siège)
- 488 261 280 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR44488261280Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 261 280
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 janvier 2006
- Siège social
- QUA FERMENAS, 07210, ROCHESSAUVE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE PLOT
propriété, administration de tout immeuble neuf ou acquis par elle, création, acquisition, prise à bail, location, sous-traitance, gérance, exploitation de tout établissements ou fonds, participation de la SCI à toutes entreprises ou toutes sociétés créées ou à créer
Finances de SCI LE PLOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE PLOT
INSEEÉtablissements de SCI LE PLOT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07210 ROCHESSAUVESiègeActif
488 261 280 00017 · ouvert le 18 janvier 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE PLOT
INPIComptes annuels de SCI LE PLOT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE PLOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE PLOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PLOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE PLOT. Elles s'échelonnent de 2017 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile TI
Décision du 16 juin 2023 · N° 19/03155
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 09 novembre 2017 · N° 16-24.059
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE PLOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE PLOT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 janvier 2006
Questions fréquentes sur SCI LE PLOT
Quel est le numéro SIREN de SCI LE PLOT ?
Le numéro SIREN de SCI LE PLOT est 488 261 280. Le SIRET de son siège social est 488 261 280 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44488261280.
Qui dirige SCI LE PLOT ?
SCI LE PLOT est dirigée par ROLAND CORNUT, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE PLOT ?
Le siège social de SCI LE PLOT est situé Qua Fermenas, 07210 Rochessauve.
SCI LE PLOT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE PLOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE PLOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PLOT.
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