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SCI LE POTEAU

Active
Siren348 628 025SCI38540 HEYRIEUXCréée le 15 novembre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions26 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

SCI LE POTEAU est une SCI immatriculée le 15 novembre 1988 sous le numéro SIREN 348 628 025. Elle est domiciliée 5 Europe 5 Rte St Quentin, 38540 Heyrieux. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par CHRISTINE MONEGER, autre.

Fiche d'identité de SCI LE POTEAU

Dénomination
SCI LE POTEAU
SIREN
348 628 025
SIRET (siège)
348 628 025 00010
N° TVA intracommunautaire
FR17348628025Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 628 025
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
15 novembre 1988
Siège social
5 EUROPE 5 RTE ST QUENTIN, 38540, HEYRIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE POTEAU

Acquisition, construction, administration et exploitation de tous biens immobiliers en vue de leur location

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE POTEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE POTEAU

CM

CHRISTINE MONEGER

Autre

Depuis la création (15 novembre 1988) · 37 ans

KP

KARINE PASCAL

Autre

Depuis la création (15 novembre 1988) · 37 ans

FP

FLORENCE PASCAL

Autre

Depuis la création (15 novembre 1988) · 37 ans

SP

SERGE PASCAL

Autre

Depuis la création (15 novembre 1988) · 37 ans

Établissements de SCI LE POTEAU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38540 HEYRIEUXSiègeActif

    348 628 025 00010 · ouvert le 01 octobre 1988 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE POTEAU

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 avril 2005

  • Acte

Dépôt du 18 novembre 1997

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE POTEAU

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE POTEAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE POTEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE POTEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

26 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE POTEAU. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE POTEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE POTEAU

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 1988

Questions fréquentes sur SCI LE POTEAU

Quel est le numéro SIREN de SCI LE POTEAU ?

Le numéro SIREN de SCI LE POTEAU est 348 628 025. Le SIRET de son siège social est 348 628 025 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17348628025.

Qui dirige SCI LE POTEAU ?

SCI LE POTEAU est dirigée par CHRISTINE MONEGER, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE POTEAU ?

Le siège social de SCI LE POTEAU est situé 5 Europe 5 Rte St Quentin, 38540 Heyrieux.

SCI LE POTEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE POTEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE POTEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE POTEAU.

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