Checkers

SCI LE POTEY

Active
Siren442 435 467SCI69002 LYONCréée le 14 juin 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
80,7 k€

SCI LE POTEY est une SCI immatriculée le 14 juin 2002 sous le numéro SIREN 442 435 467. Son siège social est situé 13 quai Rambaud, 69002 Lyon. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par PAUL DELMAS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LE POTEY

Dénomination
SCI LE POTEY
SIREN
442 435 467
SIRET (siège)
442 435 467 00018
N° TVA intracommunautaire
FR26442435467Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 435 467
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
80 712 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
14 juin 2002
Siège social
13 QUAI RAMBAUD, 69002, LYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE POTEY

Gestion immobilière.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE POTEY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE POTEY

YD

YVES DELMAS

Autre

Depuis la création (14 juin 2002) · 24 ans

PD

PAUL DELMAS

Gérant

Depuis la création (14 juin 2002) · 24 ans

PD

PIERRE DELMAS

Gérant

Depuis la création (14 juin 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LE POTEY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69002 LYONSiègeActif

    442 435 467 00018 · ouvert le 17 mai 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE POTEY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 juin 2002

  • Acte

Conformité de SCI LE POTEY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE POTEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE POTEY. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE POTEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE POTEY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 juin 2002

Questions fréquentes sur SCI LE POTEY

Quel est le numéro SIREN de SCI LE POTEY ?

Le numéro SIREN de SCI LE POTEY est 442 435 467. Le SIRET de son siège social est 442 435 467 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26442435467.

Qui dirige SCI LE POTEY ?

SCI LE POTEY est dirigée par PAUL DELMAS, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE POTEY ?

Le siège social de SCI LE POTEY est situé 13 quai Rambaud, 69002 Lyon.

SCI LE POTEY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE POTEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE POTEY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE POTEY.