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SCI LE POTTIER

Active
Siren348 759 358SCI22000 SAINT-BRIEUCCréée le 01 décembre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,8 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 348 759 358, SCI LE POTTIER est une SCI créée le 1er décembre 1988. Son siège social est situé 8 bd Clemenceau Saint Brieuc, 22000 Saint-Brieuc. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par FRANCIS LE POTTIER, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE POTTIER

Dénomination
SCI LE POTTIER
SIREN
348 759 358
SIRET (siège)
348 759 358 00024
N° TVA intracommunautaire
FR02348759358Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 759 358
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 811,23 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 décembre 1988
Siège social
8 BD CLEMENCEAU SAINT BRIEUC, 22000, SAINT-BRIEUC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE POTTIER

ACQUISITION,ADMINISTRATION ET EXPLOITATION D'IMMEUBLES ET TERRAINS

Finances de SCI LE POTTIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE POTTIER

FL

FRANCIS LE POTTIER

Gérant

Depuis la création (01 décembre 1988) · 37 ans

Établissements de SCI LE POTTIER

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 22000 SAINT-BRIEUCSiègeActif

    348 759 358 00024 · ouvert le 17 octobre 1988 · NAF 6820B

  • 22000 SAINT-BRIEUCFermé

    348 759 358 00016 · ouvert le 17 octobre 1988 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI LE POTTIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 février 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE POTTIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE POTTIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE POTTIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE POTTIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE POTTIER. Elle date de 1993. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE POTTIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE POTTIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1988

Questions fréquentes sur SCI LE POTTIER

Quel est le numéro SIREN de SCI LE POTTIER ?

Le numéro SIREN de SCI LE POTTIER est 348 759 358. Le SIRET de son siège social est 348 759 358 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02348759358.

Qui dirige SCI LE POTTIER ?

SCI LE POTTIER est dirigée par FRANCIS LE POTTIER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE POTTIER ?

Le siège social de SCI LE POTTIER est situé 8 bd Clemenceau Saint Brieuc, 22000 Saint-Brieuc.

SCI LE POTTIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE POTTIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE POTTIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE POTTIER.

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