SCI LE PRENEUF
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE PRENEUF est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juin 2001, identifiée par le SIREN 438 257 461. Son siège social est situé Pl de l’Eglise, 38660 Le Touvet. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par FABRICE CLET, gérant.
Fiche d'identité de SCI LE PRENEUF
INSEE- Dénomination
- SCI LE PRENEUF
- SIREN
- 438 257 461
- SIRET (siège)
- 438 257 461 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR57438257461Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 257 461
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 15 juin 2001
- Siège social
- PL DE L’EGLISE, 38660, LE TOUVET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE PRENEUF
Acquisition de biens en vue de la location
Finances de SCI LE PRENEUF
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE PRENEUF
INSEEÉtablissements de SCI LE PRENEUF
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38660 LE TOUVETSiègeActif
438 257 461 00014 · ouvert le 01 juillet 2001 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE PRENEUF
INPIComptes annuels de SCI LE PRENEUF
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE PRENEUF. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE PRENEUF
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PRENEUF. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE PRENEUF. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch4.2 Inférieur à 10000 €
Décision du 07 mai 2026 · N° 25/07141
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE PRENEUF n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE PRENEUF
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 juin 2001
Questions fréquentes sur SCI LE PRENEUF
Quel est le numéro SIREN de SCI LE PRENEUF ?
Le numéro SIREN de SCI LE PRENEUF est 438 257 461. Le SIRET de son siège social est 438 257 461 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57438257461.
Qui dirige SCI LE PRENEUF ?
SCI LE PRENEUF est dirigée par FABRICE CLET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE PRENEUF ?
Le siège social de SCI LE PRENEUF est situé Pl de l’Eglise, 38660 Le Touvet.
SCI LE PRENEUF est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE PRENEUF est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE PRENEUF est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PRENEUF.
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