SCI LE PRISME
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 342 664 810, SCI LE PRISME est une SCI créée le 23 novembre 1987. Elle est domiciliée 55 Imp des Canhards, 34160 Boisseron. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par CHRISTIAN JOSSINET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE PRISME
INSEE- Dénomination
- SCI LE PRISME
- SIREN
- 342 664 810
- SIRET (siège)
- 342 664 810 00047
- N° TVA intracommunautaire
- FR82342664810Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 342 664 810
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 novembre 1987
- Siège social
- 55 IMP DES CANHARDS, 34160, BOISSERON
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE PRISME
Acquisition par voie d'apport ou d'achat, édification, prise à bail avec ou sans promesse de vente, location, aménagement, administration et exploitation de ts immeubles bâtis ou non
Finances de SCI LE PRISME
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE PRISME
INSEEBODACCAutre
Autre
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 juin 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE PRISME
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 34160 BOISSERONSiègeActif
342 664 810 00047 · ouvert le 23 novembre 1987 · NAF 6820B
- 34090 MONTPELLIERFermé
342 664 810 00013 · ouvert le 28 août 1987 · NAF 702C
- 34170 CASTELNAU-LE-LEZFermé
342 664 810 00021 · ouvert le 01 octobre 2003 · NAF 702C
- 34830 JACOUFermé
342 664 810 00039 · ouvert le 01 décembre 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE PRISME
INPIComptes annuels de SCI LE PRISME
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE PRISME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE PRISME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PRISME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
14 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE PRISME. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 09 juin 2026 · N° 24/01922
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE ÉCONOMIQUE
Décision du 09 janvier 2025 · N° 23/02341
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 25 septembre 2024 · N° 22/13485
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 novembre 2001 · N° 00-12.031
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 15 février 2001 · N° 99-15.995
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 décembre 2000 · N° 99-13.282
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 mai 1999 · N° 97-21.267
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 06 janvier 1998 · N° 96-10.463
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 juin 1997 · N° 95-15.490
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 mai 1997 · N° 95-18.312
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 02 avril 1997 · N° 95-11.879
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 juin 1996 · N° 93-42.803
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 mars 1996 · N° 94-15.512
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 janvier 1996 · N° 93-18.806
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE PRISME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE PRISME
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Gérant, Associé : JOSSINET Christian, Marcel
- création
Date d'effet : 23 novembre 1987
Questions fréquentes sur SCI LE PRISME
Quel est le numéro SIREN de SCI LE PRISME ?
Le numéro SIREN de SCI LE PRISME est 342 664 810. Le SIRET de son siège social est 342 664 810 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82342664810.
Qui dirige SCI LE PRISME ?
SCI LE PRISME est dirigée par CHRISTIAN JOSSINET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE PRISME ?
Le siège social de SCI LE PRISME est situé 55 Imp des Canhards, 34160 Boisseron.
SCI LE PRISME est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE PRISME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE PRISME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PRISME.
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