SCI LE PROMONTOIRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 12,2 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 321 128 233, SCI LE PROMONTOIRE est une SCI créée le 18 mars 1981. Son siège social est situé 43 rue du Grand Devois St Clement la Riviere, 34980 Saint-Clement-de-Riviere. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par PASCALE LEFEBVRE, gérant.
Fiche d'identité de SCI LE PROMONTOIRE
INSEE- Dénomination
- SCI LE PROMONTOIRE
- SIREN
- 321 128 233
- SIRET (siège)
- 321 128 233 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR14321128233Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 321 128 233
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 12 195,92 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 mars 1981
- Siège social
- 43 RUE DU GRAND DEVOIS ST CLEMENT LA RIVIERE, 34980, SAINT-CLEMENT-DE-RIVIERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE PROMONTOIRE
ACQUISITION ET GESTION D'UN TERRAIN ET CONSTRUCTION DE LOCAUX
Finances de SCI LE PROMONTOIRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE PROMONTOIRE
INSEEÉtablissements de SCI LE PROMONTOIRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34980 SAINT-CLEMENT-DE-RIVIERESiègeActif
321 128 233 00012 · ouvert le 15 mars 1981 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE PROMONTOIRE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI LE PROMONTOIRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE PROMONTOIRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE PROMONTOIRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PROMONTOIRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE PROMONTOIRE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 14 décembre 2023 · N° 22/16100
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 juillet 1999 · N° 98-60.418
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 06 mars 1990 · N° 87-03.010
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE PROMONTOIRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE PROMONTOIRE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 mars 1981
Questions fréquentes sur SCI LE PROMONTOIRE
Quel est le numéro SIREN de SCI LE PROMONTOIRE ?
Le numéro SIREN de SCI LE PROMONTOIRE est 321 128 233. Le SIRET de son siège social est 321 128 233 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14321128233.
Qui dirige SCI LE PROMONTOIRE ?
SCI LE PROMONTOIRE est dirigée par PASCALE LEFEBVRE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE PROMONTOIRE ?
Le siège social de SCI LE PROMONTOIRE est situé 43 rue du Grand Devois St Clement la Riviere, 34980 Saint-Clement-de-Riviere.
SCI LE PROMONTOIRE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE PROMONTOIRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE PROMONTOIRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PROMONTOIRE.
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