SCI LE PROUST
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE PROUST est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 août 2004, identifiée par le SIREN 478 169 196. Son siège social est situé 1465 Che du Mas de Lauze, 30900 Nimes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par ARIEL BRAMI, gérant.
Fiche d'identité de SCI LE PROUST
INSEE- Dénomination
- SCI LE PROUST
- SIREN
- 478 169 196
- SIRET (siège)
- 478 169 196 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR14478169196Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 478 169 196
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 août 2004
- Siège social
- 1465 CHE DU MAS DE LAUZE, 30900, NIMES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE PROUST
Acquisition, la propriete administration et exploitation de tous immeubles par bail ou autrement
Finances de SCI LE PROUST
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE PROUST
INSEEÉtablissements de SCI LE PROUST
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 30900 NIMESSiègeActif
478 169 196 00027 · ouvert le 01 octobre 2020 · NAF 6820B
- 30000 NIMESFermé
478 169 196 00019 · ouvert le 28 juillet 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE PROUST
INPIComptes annuels de SCI LE PROUST
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE PROUST. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE PROUST
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PROUST. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE PROUST. Elle date de 2001. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 décembre 2001 · N° 99-46.037
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE PROUST n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE PROUST
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- création
Date d'effet : 02 août 2004
Questions fréquentes sur SCI LE PROUST
Quel est le numéro SIREN de SCI LE PROUST ?
Le numéro SIREN de SCI LE PROUST est 478 169 196. Le SIRET de son siège social est 478 169 196 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14478169196.
Qui dirige SCI LE PROUST ?
SCI LE PROUST est dirigée par ARIEL BRAMI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE PROUST ?
Le siège social de SCI LE PROUST est situé 1465 Che du Mas de Lauze, 30900 Nimes.
SCI LE PROUST est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE PROUST est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE PROUST est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PROUST.
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