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SCI LE PUITS

Active
Siren387 741 606SCI14520 AURE SUR MERCréée le 15 juin 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions56 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
91,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LE PUITS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juin 1992, identifiée par le SIREN 387 741 606. Le siège social de l'entreprise se trouve Sainte-Honorine-des-Pertes, 14520 Aure sur Mer. Son activité principale relève du code NAF 6820B. FRANCOIS Bremme exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE PUITS

Dénomination
SCI LE PUITS
SIREN
387 741 606
SIRET (siège)
387 741 606 00017
N° TVA intracommunautaire
FR54387741606Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 387 741 606
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 décembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
91 469,41 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 juin 1992
Siège social
Sainte-Honorine-des-Pertes, 14520, AURE SUR MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE PUITS

La propriété et la gestion de tous immeubles ou droits immobiliers

Finances de SCI LE PUITS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE PUITS

JB

JULIEN-THIERRY Bremme

Autre

SB

STANISLAS Bremme

Autre

AB

AURIANE Bremme

Autre

CB

CHRISTINE Bremme

Autre

FB

FRANCOIS Bremme

Gérant

Depuis la création (15 juin 1992) · 34 ans

Établissements de SCI LE PUITS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14520 AURE SUR MERSiègeActif

    387 741 606 00017 · ouvert le 15 juin 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE PUITS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 décembre 2024

  • Acte

Dépôt du 12 août 2013

  • Acte

Dépôt du 03 mai 2013

  • Acte

Dépôt du 04 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 04 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 24 janvier 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE PUITS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE PUITS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE PUITS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PUITS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

56 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE PUITS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE PUITS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE PUITS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

    Immatriculée le 1992-06-15 · Début d'activité : 2024-10-21

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BREMME François, Gilles, Vincent

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 1992

Questions fréquentes sur SCI LE PUITS

Quel est le numéro SIREN de SCI LE PUITS ?

Le numéro SIREN de SCI LE PUITS est 387 741 606. Le SIRET de son siège social est 387 741 606 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54387741606.

Qui dirige SCI LE PUITS ?

SCI LE PUITS est dirigée par FRANCOIS Bremme, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE PUITS ?

Le siège social de SCI LE PUITS est situé Sainte-Honorine-des-Pertes, 14520 Aure sur Mer.

SCI LE PUITS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE PUITS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE PUITS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PUITS.

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