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SCI LE PUITS

Active
Siren443 202 965SCI88200 SAINT-NABORDCréée le 23 août 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions56 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
6,6 k€
Effectif
Non publié

SCI LE PUITS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 août 2002, identifiée par le SIREN 443 202 965. Elle est domiciliée ZI DU BOIS JOLI ROUTE DE LA PLAI Route de la Plaine d'Eloyes, 88200 Saint-Nabord. Son activité principale relève du code NAF 4120A. La direction est assurée par FINANCIERE MAUFFREY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE PUITS

Dénomination
SCI LE PUITS
SIREN
443 202 965
SIRET (siège)
443 202 965 00036
N° TVA intracommunautaire
FR31443202965Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 202 965
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
6 550 €
Code NAF / APE
4120A
Date de création
23 août 2002
Siège social
ZI DU BOIS JOLI ROUTE DE LA PLAI Route de la Plaine d'Eloyes, 88200, SAINT-NABORD
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI LE PUITS

Acquisition, construction, aménagement, rénovation et entretien, mise en valeur, gestion, administration, par location ou autrement, aliénation de tous biens et droits immobiliers, prise de tous intérêts et participations dans toutes sociétés, et généralement toutes opérations financières, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement, à l'objet social et susceptible d'en favoriser le développement ou la réalisation

Finances de SCI LE PUITS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE PUITS

F

FINANCIERE MAUFFREY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 août 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LE PUITS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 88200 SAINT-NABORDSiègeActif

    443 202 965 00036 · ouvert le 28 mai 2021 · NAF 4120A

  • 69960 CORBASFermé

    443 202 965 00010 · ouvert le 31 juillet 2002 · NAF 6820B

  • 69960 CORBASFermé

    443 202 965 00028 · ouvert le 31 juillet 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE PUITS

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 juillet 2021

  • Acte

Dépôt du 19 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 23 février 2009

  • Acte

Dépôt du 12 décembre 2002

  • Acte

Dépôt du 12 décembre 2002

  • Acte

Dépôt du 15 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du 23 août 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE PUITS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE PUITS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE PUITS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PUITS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

56 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE PUITS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE PUITS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE PUITS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

    Immatriculée le 2021-07-16 · Début d'activité : 2021-05-28

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 23 août 2002

Questions fréquentes sur SCI LE PUITS

Quel est le numéro SIREN de SCI LE PUITS ?

Le numéro SIREN de SCI LE PUITS est 443 202 965. Le SIRET de son siège social est 443 202 965 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31443202965.

Qui dirige SCI LE PUITS ?

SCI LE PUITS est dirigée par FINANCIERE MAUFFREY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI LE PUITS ?

Le siège social de SCI LE PUITS est situé ZI DU BOIS JOLI ROUTE DE LA PLAI Route de la Plaine d'Eloyes, 88200 Saint-Nabord.

SCI LE PUITS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE PUITS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE PUITS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PUITS.

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