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SCI LE PUITS

Active
Siren502 873 102SCI59266 HONNECOURT-SUR-ESCAUTCréée le 28 février 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions56 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LE PUITS est une SCI immatriculée le 28 février 2008 sous le numéro SIREN 502 873 102. Son siège social est situé 13 rue A Macons, 59266 Honnecourt-sur-Escaut. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par NICOLE BACQUET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE PUITS

Dénomination
SCI LE PUITS
SIREN
502 873 102
SIRET (siège)
502 873 102 00011
N° TVA intracommunautaire
FR46502873102Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 873 102
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 février 2008
Siège social
13 RUE A MACONS, 59266, HONNECOURT-SUR-ESCAUT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE PUITS

Activités immobilières de nature civile

Finances de SCI LE PUITS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE PUITS

NB

NICOLE BACQUET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 février 2008) · 18 ans

DC

DELPHINE CHRISTY

Autre

Depuis la création (28 février 2008) · 18 ans

GD

GREGORY DEFRENNE

Autre

Depuis la création (28 février 2008) · 18 ans

MG

MAGALI GODET

Autre

Depuis la création (28 février 2008) · 18 ans

GG

GERALD GODET

Autre

Depuis la création (28 février 2008) · 18 ans

SG

SONIA GODET

Autre

Depuis la création (28 février 2008) · 18 ans

VH

VINCENT HODIN

Autre

Depuis la création (28 février 2008) · 18 ans

Établissements de SCI LE PUITS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59266 HONNECOURT-SUR-ESCAUTSiègeActif

    502 873 102 00011 · ouvert le 28 février 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE PUITS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 février 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE PUITS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE PUITS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE PUITS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PUITS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

56 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE PUITS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE PUITS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE PUITS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAMBRAI

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-02-28 · Début d'activité : 2008-02-28

  1. création

    Date d'effet : 28 février 2008

Questions fréquentes sur SCI LE PUITS

Quel est le numéro SIREN de SCI LE PUITS ?

Le numéro SIREN de SCI LE PUITS est 502 873 102. Le SIRET de son siège social est 502 873 102 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46502873102.

Qui dirige SCI LE PUITS ?

SCI LE PUITS est dirigée par NICOLE BACQUET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE PUITS ?

Le siège social de SCI LE PUITS est situé 13 rue A Macons, 59266 Honnecourt-sur-Escaut.

SCI LE PUITS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE PUITS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE PUITS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PUITS.

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