CheckersProcédures

SCI LE PY

Active
Siren379 377 526SCI38112 AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORSCréée le 01 octobre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
69,8 k€
Effectif
Non publié

SCI LE PY est une SCI immatriculée le 1er octobre 1990 sous le numéro SIREN 379 377 526. Elle est domiciliée HAMEAU D'EYBERTIERE Autrans, 38112 Autrans-Meaudre en Vercors. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par HUBERT ARNAUD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LE PY

Dénomination
SCI LE PY
SIREN
379 377 526
SIRET (siège)
379 377 526 00023
N° TVA intracommunautaire
FR65379377526Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 377 526
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
69 821,65 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 octobre 1990
Siège social
HAMEAU D'EYBERTIERE Autrans, 38112, AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE PY

Location et administration de tous immeubles

Finances de SCI LE PY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE PY

HA

HUBERT ARNAUD

Gérant

Depuis la création (01 octobre 1990) · 36 ans

Établissements de SCI LE PY

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38112 AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORSSiègeActif

    379 377 526 00023 · ouvert le 13 juillet 1990 · NAF 6820A

  • 38112 AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORSFermé

    379 377 526 00015 · ouvert le 13 juillet 1990 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI LE PY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 avril 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE PY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE PY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE PY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE PY. Elles s'échelonnent de 2022 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE PY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE PY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1990

Questions fréquentes sur SCI LE PY

Quel est le numéro SIREN de SCI LE PY ?

Le numéro SIREN de SCI LE PY est 379 377 526. Le SIRET de son siège social est 379 377 526 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65379377526.

Qui dirige SCI LE PY ?

SCI LE PY est dirigée par HUBERT ARNAUD, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE PY ?

Le siège social de SCI LE PY est situé HAMEAU D'EYBERTIERE Autrans, 38112 Autrans-Meaudre en Vercors.

SCI LE PY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE PY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE PY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PY.

Entreprises similaires

Même activité à Autrans-Meaudre en Vercors

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Autrans-Meaudre en Vercors

Entreprises du même secteur à Autrans-Meaudre en Vercors

Entreprises à Autrans-Meaudre en Vercors

Toutes les entreprises à Autrans-Meaudre en Vercors