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SCI LE QUARTEL

Active
Siren485 078 372SCI84330 CAROMBCréée le 25 novembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LE QUARTEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 novembre 2005, identifiée par le SIREN 485 078 372. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 Imp de la Garance, 84330 Caromb. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. CLAUDE IBANEZ exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE QUARTEL

Dénomination
SCI LE QUARTEL
SIREN
485 078 372
SIRET (siège)
485 078 372 00011
N° TVA intracommunautaire
FR00485078372Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 485 078 372
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 novembre 2005
Siège social
28 IMP DE LA GARANCE, 84330, CAROMB
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE QUARTEL

Gestion exploitation immeuble bâti et non bâti

Finances de SCI LE QUARTEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE QUARTEL

EB

ELISABETH BUENO

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 novembre 2005) · 20 ans

GC

GINES CEREZUELA JORDAN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 novembre 2005) · 20 ans

CI

CLAUDE IBANEZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 novembre 2005) · 20 ans

Établissements de SCI LE QUARTEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84330 CAROMBSiègeActif

    485 078 372 00011 · ouvert le 14 octobre 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE QUARTEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 juillet 2019

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 2007

  • Acte

Dépôt du 08 novembre 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE QUARTEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE QUARTEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE QUARTEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE QUARTEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE QUARTEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE QUARTEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE QUARTEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 novembre 2005

Questions fréquentes sur SCI LE QUARTEL

Quel est le numéro SIREN de SCI LE QUARTEL ?

Le numéro SIREN de SCI LE QUARTEL est 485 078 372. Le SIRET de son siège social est 485 078 372 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00485078372.

Qui dirige SCI LE QUARTEL ?

SCI LE QUARTEL est dirigée par CLAUDE IBANEZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE QUARTEL ?

Le siège social de SCI LE QUARTEL est situé 28 Imp de la Garance, 84330 Caromb.

SCI LE QUARTEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE QUARTEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE QUARTEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE QUARTEL.

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