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SCI LE QUATORZE

Active
Siren478 743 388SCI31320 CASTANET-TOLOSANCréée le 23 septembre 2004

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions86 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
4,0 k€

SCI LE QUATORZE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 septembre 2004, identifiée par le SIREN 478 743 388. Elle est domiciliée 9 Imp Wolf, 31320 Castanet-Tolosan. SCI LE QUATORZE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MARIE FARNAULT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LE QUATORZE

Dénomination
SCI LE QUATORZE
SIREN
478 743 388
SIRET (siège)
478 743 388 00033
N° TVA intracommunautaire
FR64478743388Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 743 388
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
4 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
23 septembre 2004
Siège social
9 IMP WOLF, 31320, CASTANET-TOLOSAN
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI LE QUATORZE

ACHAT CONSTRUCTION ET LOCATION DE TOUT IMMEUBLE

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Finances de SCI LE QUATORZE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE QUATORZE

C

CHALLENGES IV

Autre

BV

BERNARD VANDENBRUWAENE

Autre

MF

MARIE FARNAULT

Autre

MF

MARIE FARNAULT

Gérant

LV

LAURENT VAN DEN BRUWAENE

Autre

BV

BENJAMIN VAN DEN BRUWAENE

Autre

AV

ANNE VAN DEN BRUWAENE

Autre

Établissements de SCI LE QUATORZE

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 31320 CASTANET-TOLOSANSiègeActif

    478 743 388 00033 · ouvert le 13 septembre 2004 · NAF 6820B

  • 31400 TOULOUSEActif

    478 743 388 00017 · ouvert le 13 septembre 2004 · NAF 6820B

  • 31400 TOULOUSEFermé

    478 743 388 00025 · ouvert le 15 décembre 2005 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI LE QUATORZE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 10 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 10 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 10 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2007

  • Acte

Dépôt du 01 février 2006

  • Acte

Dépôt du 23 septembre 2004

  • Acte

Conformité de SCI LE QUATORZE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE QUATORZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

86 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE QUATORZE. Elles s'échelonnent de 2005 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE QUATORZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE QUATORZE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    VAN DEN BRUWAENE Olivier nom d'usage : VAN DEN BRUWAENE Olivier n'est plus gérant.

  1. création

    Date d'effet : 23 septembre 2004

Questions fréquentes sur SCI LE QUATORZE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE QUATORZE ?

Le numéro SIREN de SCI LE QUATORZE est 478 743 388. Le SIRET de son siège social est 478 743 388 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64478743388.

Qui dirige SCI LE QUATORZE ?

SCI LE QUATORZE est dirigée par MARIE FARNAULT, gérant. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE QUATORZE ?

Le siège social de SCI LE QUATORZE est situé 9 Imp Wolf, 31320 Castanet-Tolosan.

SCI LE QUATORZE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE QUATORZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE QUATORZE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE QUATORZE.

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