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SCI LE QUATUOR

Active
Siren443 813 738SCI17000 LA ROCHELLECréée le 23 octobre 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI LE QUATUOR est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 octobre 2002, identifiée par le SIREN 443 813 738. Son siège social est situé 23 rue Alcide d'Orbigny, 17000 La Rochelle. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). PIERRE CARDE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE QUATUOR

Dénomination
SCI LE QUATUOR
SIREN
443 813 738
SIRET (siège)
443 813 738 00012
N° TVA intracommunautaire
FR20443813738Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 813 738
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
23 octobre 2002
Siège social
23 RUE ALCIDE D'ORBIGNY, 17000, LA ROCHELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE QUATUOR

Acquisition, propriété, administration et exploitation par bail, location ou autrement d'un immeuble

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Finances de SCI LE QUATUOR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE QUATUOR

PC

PIERRE CARDE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 octobre 2024

LC

LOUIS CARDE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 octobre 2024

CC

CLEMENCE CARDE

Gérant et associé indéfiniment responsable

RC

RACHEL CARDE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 octobre 2024

MC

MICHEL CARDE

Gérant

En poste depuis mars 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 mars 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE QUATUOR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17000 LA ROCHELLESiègeActif

    443 813 738 00012 · ouvert le 18 avril 1975 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE QUATUOR

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 octobre 2024

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 2024

  • Acte

Dépôt du 12 mars 2013

  • Acte

Dépôt du 23 octobre 2002

  • Acte

Conformité de SCI LE QUATUOR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE QUATUOR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE QUATUOR. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 0P14 Aud. civile prox 5

    Décision du 25 juin 2026 · N° 24/03410

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, ch1 Cab22 Ctx Civil gl PO

    Décision du 13 mai 2026 · N° 25/05553

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 0P16 Aud civile prox 7

    Décision du 21 avril 2026 · N° 24/07259

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, troisième Chambre Civile

    Décision du 07 novembre 2024 · N° 23/03243

    Autres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE QUATUOR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE QUATUOR

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CARDE Pierre ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : PARADON Clémence ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CARDE Louis ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CARDE Rachel, Marie, Violette ; Gérant : CARDE Michel

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CARDE Michel

  1. création

    Date d'effet : 23 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI LE QUATUOR

Quel est le numéro SIREN de SCI LE QUATUOR ?

Le numéro SIREN de SCI LE QUATUOR est 443 813 738. Le SIRET de son siège social est 443 813 738 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20443813738.

Qui dirige SCI LE QUATUOR ?

SCI LE QUATUOR est dirigée par PIERRE CARDE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE QUATUOR ?

Le siège social de SCI LE QUATUOR est situé 23 rue Alcide d'Orbigny, 17000 La Rochelle.

SCI LE QUATUOR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE QUATUOR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE QUATUOR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE QUATUOR.