SCI LE QUERMOZ
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE QUERMOZ est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 juin 1982, identifiée par le SIREN 324 613 090. Son siège social est situé LD PRE ROUX Aime, 73210 Aime-la-Plagne. Son activité principale relève du code NAF 4110D. La direction est assurée par DOMINIQUE CHENAL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LE QUERMOZ
INSEE- Dénomination
- SCI LE QUERMOZ
- SIREN
- 324 613 090
- SIRET (siège)
- 324 613 090 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR22324613090Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 324 613 090
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 1 981,84 €
- Code NAF / APE
- 4110D
- Date de création
- 03 juin 1982
- Siège social
- LD PRE ROUX Aime, 73210, AIME-LA-PLAGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE QUERMOZ
ACHAT D'UN TERRAIN A AIME (SAVOIE), LIEUDIT "PRES ROUX", CONTRUCTION DE LOCAUX COMMERCIAUX, LOCATION.
Finances de SCI LE QUERMOZ
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE QUERMOZ
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 mars 2018
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 mai 2012
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 mars 2018
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 mars 2018
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 mars 2018
ETABLISSEMENTS DUCHOSAL
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE QUERMOZ
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73210 AIME-LA-PLAGNESiègeActif
324 613 090 00012 · ouvert le 04 mai 1982 · NAF 4110D
Documents juridiques de SCI LE QUERMOZ
INPIComptes annuels de SCI LE QUERMOZ
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE QUERMOZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE QUERMOZ
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE QUERMOZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE QUERMOZ n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE QUERMOZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE QUERMOZ
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Associé : DUCHOSAL Françoise en fonction le 18 Mai 2012 ; Gérant : DUCHOSAL Luc modification le 22 Janvier 2013 ; Associé : ETABLISSEMENTS DUCHOSAL en fonction le 18 Mai 2012 ; Associé : DUCHOSAL Luc modification le 22 Janvier 2013 ; Associé : DUCHOSAL Jacques Alexis en fonction le 18 Mai 2012 ; Associé : DUCHOSAL Dorian Bequia en fonction le 22 Janvier 2013 ; Associé : DUCHOSAL Malvina Pacific en fonction le 22 Janvier 2013 ; Associé : DUCHOSAL Damien Fidji en fonction le 22 Janvier 2013 ; Gérant : CHENAL Dominique Marie en fonction le 26 Mars 2018
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Associé : DUCHOSAL Françoise en fonction le 18 Mai 2012 Gérant : DUCHOSAL Luc en fonction le 18 Mai 2012 Associé : DUCHOSAL Joseph en fonction le 18 Mai 2012 Associé : ETABLISSEMENTS DUCHOSAL en fonction le 18 Mai 2012 Associé : DUCHOSAL Luc en fonction le 18 Mai 2012 Associé : DUCHOSAL Jacques Alexis en fonction le 18 Mai 2012
- création
Date d'effet : 03 juin 1982
Questions fréquentes sur SCI LE QUERMOZ
Quel est le numéro SIREN de SCI LE QUERMOZ ?
Le numéro SIREN de SCI LE QUERMOZ est 324 613 090. Le SIRET de son siège social est 324 613 090 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22324613090.
Qui dirige SCI LE QUERMOZ ?
SCI LE QUERMOZ est dirigée par DOMINIQUE CHENAL, gérant. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE QUERMOZ ?
Le siège social de SCI LE QUERMOZ est situé LD PRE ROUX Aime, 73210 Aime-la-Plagne.
SCI LE QUERMOZ est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE QUERMOZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE QUERMOZ est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE QUERMOZ.
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