SCI LE QUESNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE QUESNE est une SCI immatriculée le 16 octobre 2002 sous le numéro SIREN 432 094 092. Son siège social est situé 247 rue de Marcq-en-Baroeul, 59290 Wasquehal. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par PHILIPPE DEVEUGLE, gérant.
Fiche d'identité de SCI LE QUESNE
INSEE- Dénomination
- SCI LE QUESNE
- SIREN
- 432 094 092
- SIRET (siège)
- 432 094 092 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR90432094092Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 432 094 092
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 048,98 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 octobre 2002
- Siège social
- 247 RUE DE MARCQ-EN-BAROEUL, 59290, WASQUEHAL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE QUESNE
LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION OU LA GESTION PAR BAIL DE TERRAINS ET IMMEUBLES
Finances de SCI LE QUESNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE QUESNE
INSEEÉtablissements de SCI LE QUESNE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 59290 WASQUEHALSiègeActif
432 094 092 00025 · ouvert le 10 février 1953 · NAF 6820B
- 59960 NEUVILLE-EN-FERRAINFermé
432 094 092 00017 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI LE QUESNE
INPIComptes annuels de SCI LE QUESNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE QUESNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE QUESNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE QUESNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE QUESNE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 21 mai 2026 · N° 26/00027
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 28 avril 2022 · N° 20/05768
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE QUESNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE QUESNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 octobre 2002
Questions fréquentes sur SCI LE QUESNE
Quel est le numéro SIREN de SCI LE QUESNE ?
Le numéro SIREN de SCI LE QUESNE est 432 094 092. Le SIRET de son siège social est 432 094 092 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90432094092.
Qui dirige SCI LE QUESNE ?
SCI LE QUESNE est dirigée par PHILIPPE DEVEUGLE, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LE QUESNE ?
Le siège social de SCI LE QUESNE est situé 247 rue de Marcq-en-Baroeul, 59290 Wasquehal.
SCI LE QUESNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE QUESNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE QUESNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE QUESNE.
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