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SCI LE RASEAU

Active
Siren494 720 311SCI21460 BARD-LES-EPOISSESCréée le 09 mars 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LE RASEAU est une SCI immatriculée le 9 mars 2007 sous le numéro SIREN 494 720 311. Son siège social est situé 5 rue Etienne Bouhot, 21460 Bard-les-Epoisses. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par DOMINIQUE MASSE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LE RASEAU

Dénomination
SCI LE RASEAU
SIREN
494 720 311
SIRET (siège)
494 720 311 00013
N° TVA intracommunautaire
FR29494720311Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 720 311
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 mars 2007
Siège social
5 RUE ETIENNE BOUHOT, 21460, BARD-LES-EPOISSES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE RASEAU

ACQUISITION CONSTRUCTION GESTION IMMOBILIERE

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE RASEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE RASEAU

NC

NADINE CAMUS

Autre

Depuis la création (09 mars 2007) · 19 ans

AM

AURELIE MASSE

Autre

Depuis la création (09 mars 2007) · 19 ans

FM

FABIEN MASSE

Autre

Depuis la création (09 mars 2007) · 19 ans

DM

DOMINIQUE MASSE

Gérant

Depuis la création (09 mars 2007) · 19 ans

Établissements de SCI LE RASEAU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21460 BARD-LES-EPOISSESSiègeActif

    494 720 311 00013 · ouvert le 01 mars 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE RASEAU

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mars 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE RASEAU

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE RASEAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE RASEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE RASEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE RASEAU n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE RASEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE RASEAU

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 mars 2007

Questions fréquentes sur SCI LE RASEAU

Quel est le numéro SIREN de SCI LE RASEAU ?

Le numéro SIREN de SCI LE RASEAU est 494 720 311. Le SIRET de son siège social est 494 720 311 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29494720311.

Qui dirige SCI LE RASEAU ?

SCI LE RASEAU est dirigée par DOMINIQUE MASSE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE RASEAU ?

Le siège social de SCI LE RASEAU est situé 5 rue Etienne Bouhot, 21460 Bard-les-Epoisses.

SCI LE RASEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE RASEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE RASEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE RASEAU.

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