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SCI LE RHONE

Active
Siren347 440 927SCI74000 ANNECYCréée le 26 juillet 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions11 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 347 440 927, SCI LE RHONE est une SCI créée le 26 juillet 1988. Elle est domiciliée 16 AV DU RHONE Le dépôt, 74000 Annecy. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par JEROME BOUCHET, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE RHONE

Dénomination
SCI LE RHONE
SIREN
347 440 927
SIRET (siège)
347 440 927 00023
N° TVA intracommunautaire
FR78347440927Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 347 440 927
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
26 juillet 1988
Siège social
16 AV DU RHONE Le dépôt, 74000, ANNECY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE RHONE

LOCATION ET GESTION D'IMMEUBLES

Finances de SCI LE RHONE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE RHONE

JB

JEROME BOUCHET

Gérant

A

ACO

Autre

M

MON

Autre

Établissements de SCI LE RHONE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74000 ANNECYSiègeActif

    347 440 927 00023 · ouvert le 01 juillet 1988 · NAF 6820A

  • 74290 VEYRIER-DU-LACFermé

    347 440 927 00015 · ouvert le 01 juillet 1988 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI LE RHONE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 03 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE RHONE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE RHONE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE RHONE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE RHONE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE RHONE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE RHONE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE RHONE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    CHAPPAZ Catherine nom d'usage : CHAPPAZ Catherine n'est plus gérant. BOUCHET Jérôme Marie Bernard Gustave nom d'usage : BOUCHET Jérôme devient gérant.

  1. création

    Date d'effet : 26 juillet 1988

Questions fréquentes sur SCI LE RHONE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE RHONE ?

Le numéro SIREN de SCI LE RHONE est 347 440 927. Le SIRET de son siège social est 347 440 927 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78347440927.

Qui dirige SCI LE RHONE ?

SCI LE RHONE est dirigée par JEROME BOUCHET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE RHONE ?

Le siège social de SCI LE RHONE est situé 16 AV DU RHONE Le dépôt, 74000 Annecy.

SCI LE RHONE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE RHONE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juillet 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE RHONE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE RHONE.

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