SCI LE RICHEMOND
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 71,6 k€
SCI LE RICHEMOND est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 juin 1994, identifiée par le SIREN 395 370 745. Elle est domiciliée 63 av de la Vieille Borne Mr Botturi Pierre, 38300 Ruy-Montceau. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par PIERRE BOTTURI, gérant.
Fiche d'identité de SCI LE RICHEMOND
INSEE- Dénomination
- SCI LE RICHEMOND
- SIREN
- 395 370 745
- SIRET (siège)
- 395 370 745 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR30395370745Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 395 370 745
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 71 550 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 22 juin 1994
- Siège social
- 63 AV DE LA VIEILLE BORNE MR BOTTURI PIERRE, 38300, RUY-MONTCEAU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE RICHEMOND
Acquisition, administration, exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI LE RICHEMOND
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE RICHEMOND
INSEEÉtablissements de SCI LE RICHEMOND
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38300 RUY-MONTCEAUSiègeActif
395 370 745 00014 · ouvert le 28 mai 1994 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE RICHEMOND
INPIConformité de SCI LE RICHEMOND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE RICHEMOND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE RICHEMOND. Elles s'échelonnent de 2017 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 23 septembre 2025 · N° 24/01459
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 23 septembre 2025 · N° 24/01460
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3 A
Décision du 04 septembre 2023 · N° 22/03808
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 juin 2017 · N° 16-10.875
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE RICHEMOND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE RICHEMOND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 juin 1994
Questions fréquentes sur SCI LE RICHEMOND
Quel est le numéro SIREN de SCI LE RICHEMOND ?
Le numéro SIREN de SCI LE RICHEMOND est 395 370 745. Le SIRET de son siège social est 395 370 745 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30395370745.
Qui dirige SCI LE RICHEMOND ?
SCI LE RICHEMOND est dirigée par PIERRE BOTTURI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE RICHEMOND ?
Le siège social de SCI LE RICHEMOND est situé 63 av de la Vieille Borne Mr Botturi Pierre, 38300 Ruy-Montceau.
SCI LE RICHEMOND est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE RICHEMOND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juin 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE RICHEMOND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE RICHEMOND.
Entreprises similaires
Même activité (location de logements) à Ruy-Montceau
- DECOR ESPACE38300 Ruy-Montceau
- SCI LEA38300 Ruy-Montceau
- LA CASCADE38300 Ruy-Montceau
- SCI LES VIGNES38300 Ruy-Montceau
- SCI LE RELUISANT38300 Ruy-Montceau
- SCI LAURANNE38300 Ruy-Montceau
- SCI AIME COTTON BOURG38300 Ruy-Montceau
- SCI DE LA PLAINE DU MILIEU38300 Ruy-Montceau
- SCI DES BEAUX38300 Ruy-Montceau
- SCI MAROL38300 Ruy-Montceau
