SCI LE ROQUAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 170 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 485 118 319, SCI LE ROQUAL est une société civile créée le 21 novembre 2005. Elle est domiciliée RTE DE SOUILLAC Carsac-Aillac, 24200 Carsac-Aillac. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. GERARD FOUCHER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE ROQUAL
INSEE- Dénomination
- SCI LE ROQUAL
- SIREN
- 485 118 319
- SIRET (siège)
- 485 118 319 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR46485118319Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 485 118 319
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 170 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 21 novembre 2005
- Siège social
- RTE DE SOUILLAC Carsac-Aillac, 24200, CARSAC-AILLAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE ROQUAL
Acquisition d'un terrain sis à carsac aillac(24) route de souillac. Acquisition d'un batiment sis (24) route de souillac, administration et exploitation par bail, location ou autrement dudit batiment et de tous autres immeubles batis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement. Eventuellement et exceptionnellement l'aliénation du ou des immeubles devenus inutiles à la société au moyen de vente, échange ou apport en société.
Finances de SCI LE ROQUAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE ROQUAL
INSEEÉtablissements de SCI LE ROQUAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 24200 CARSAC-AILLACSiègeActif
485 118 319 00014 · ouvert le 21 novembre 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE ROQUAL
INPIComptes annuels de SCI LE ROQUAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE ROQUAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE ROQUAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE ROQUAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE ROQUAL. Elle date de 1994. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 février 1994 · N° 92-42.487
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE ROQUAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE ROQUAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 novembre 2005
Questions fréquentes sur SCI LE ROQUAL
Quel est le numéro SIREN de SCI LE ROQUAL ?
Le numéro SIREN de SCI LE ROQUAL est 485 118 319. Le SIRET de son siège social est 485 118 319 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46485118319.
Qui dirige SCI LE ROQUAL ?
SCI LE ROQUAL est dirigée par GERARD FOUCHER, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE ROQUAL ?
Le siège social de SCI LE ROQUAL est situé RTE DE SOUILLAC Carsac-Aillac, 24200 Carsac-Aillac.
SCI LE ROQUAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE ROQUAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE ROQUAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE ROQUAL.
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