SCI LE ROSEAU
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
SCI LE ROSEAU est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 juin 2006, identifiée par le SIREN 490 389 194. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 Rte de Thionville, 57970 Yutz. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN-MICHEL BRACH, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE ROSEAU
INSEE- Dénomination
- SCI LE ROSEAU
- SIREN
- 490 389 194
- SIRET (siège)
- 490 389 194 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR22490389194Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 389 194
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 07 juin 2006
- Siège social
- 23 RTE DE THIONVILLE, 57970, YUTZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE ROSEAU
L'acquisition, la propriété, la mise en valeur, la gestion, la transformation, la location d'immeubles. Pour réaliser cet objet ou pour en faciliter la réalisation, la société peut recourir en tous lieux a tous actes ou opérations, notamment constituer hypothèque ou toute autre sûreté réelle sur les biens sociaux dès lors que ces actes ou opérations ne portent pas atteinte à la nature civile de l'objet.
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Finances de SCI LE ROSEAU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE ROSEAU
INSEEBODACCAutre
En poste depuis octobre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 octobre 2022
Autre
En poste depuis octobre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 octobre 2022
Autre
Autre
Autre
Autre
En poste depuis octobre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 octobre 2022
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 octobre 2022
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 octobre 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE ROSEAU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57970 YUTZSiègeActif
490 389 194 00013 · ouvert le 13 mai 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE ROSEAU
INPIConformité de SCI LE ROSEAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE ROSEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE ROSEAU. Elles s'échelonnent de 1999 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 11 septembre 2025 · N° 2024008189
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, chambre 0 REFERES
Décision du 16 septembre 2024 · N° 24/00312
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 27 mai 1999 · N° 97-19.599
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE ROSEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE ROSEAU
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 07 juin 2006
Questions fréquentes sur SCI LE ROSEAU
Quel est le numéro SIREN de SCI LE ROSEAU ?
Le numéro SIREN de SCI LE ROSEAU est 490 389 194. Le SIRET de son siège social est 490 389 194 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22490389194.
Qui dirige SCI LE ROSEAU ?
SCI LE ROSEAU est dirigée par JEAN-MICHEL BRACH, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE ROSEAU ?
Le siège social de SCI LE ROSEAU est situé 23 Rte de Thionville, 57970 Yutz.
SCI LE ROSEAU est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE ROSEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE ROSEAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE ROSEAU.
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