SCI LE ROSEAU
Active6832A · Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,2 k€
SCI LE ROSEAU est une SCI immatriculée le 2 mai 2011 sous le numéro SIREN 532 057 668. Son siège social est situé 13 rue des Noyers, 53170 Arquenay. SCI LE ROSEAU relève du secteur administration d'immeubles et autres biens immobiliers (code NAF 6832A). DIDIER VEILLE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE ROSEAU
INSEE- Dénomination
- SCI LE ROSEAU
- SIREN
- 532 057 668
- SIRET (siège)
- 532 057 668 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR89532057668Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 532 057 668
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 200 €
- Code NAF / APE
- 6832A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
- Date de création
- 02 mai 2011
- Siège social
- 13 RUE DES NOYERS, 53170, ARQUENAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE ROSEAU
Acquisition, propriété, gestion immobilière
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Finances de SCI LE ROSEAU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
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INSEELRD FINANCES
Autre
Depuis la création (02 mai 2011) · 15 ans
Établissements de SCI LE ROSEAU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 53170 ARQUENAYSiègeActif
532 057 668 00016 · ouvert le 27 avril 2011 · NAF 6832A
Documents juridiques de SCI LE ROSEAU
INPIConformité de SCI LE ROSEAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE ROSEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE ROSEAU. Elles s'échelonnent de 1999 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 11 septembre 2025 · N° 2024008189
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, chambre 0 REFERES
Décision du 16 septembre 2024 · N° 24/00312
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 27 mai 1999 · N° 97-19.599
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE ROSEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE ROSEAU
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-05-02 · Début d'activité : 2011-04-27
- création
Date d'effet : 02 mai 2011
Questions fréquentes sur SCI LE ROSEAU
Quel est le numéro SIREN de SCI LE ROSEAU ?
Le numéro SIREN de SCI LE ROSEAU est 532 057 668. Le SIRET de son siège social est 532 057 668 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89532057668.
Qui dirige SCI LE ROSEAU ?
SCI LE ROSEAU est dirigée par DIDIER VEILLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE ROSEAU ?
Le siège social de SCI LE ROSEAU est situé 13 rue des Noyers, 53170 Arquenay.
SCI LE ROSEAU est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE ROSEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE ROSEAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE ROSEAU.
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