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SCI LE ROUAN

Active
Siren414 132 001SCI88400 GERARDMERCréée le 22 octobre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

SCI LE ROUAN est une SCI immatriculée le 22 octobre 1997 sous le numéro SIREN 414 132 001. Le siège social de l'entreprise se trouve 38 Che de la Pepiniere, 88400 Gerardmer. Son activité principale relève du code NAF 6820A. JEAN MOUGEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE ROUAN

Dénomination
SCI LE ROUAN
SIREN
414 132 001
SIRET (siège)
414 132 001 00028
N° TVA intracommunautaire
FR33414132001Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 132 001
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
22 octobre 1997
Siège social
38 CHE DE LA PEPINIERE, 88400, GERARDMER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE ROUAN

Location de logements

Finances de SCI LE ROUAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE ROUAN

ER

EMMANUELLE RISSE

Autre

Depuis la création (22 octobre 1997) · 29 ans

JM

JEAN MOUGEL

Gérant

Depuis la création (22 octobre 1997) · 29 ans

Établissements de SCI LE ROUAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88400 GERARDMERSiègeActif

    414 132 001 00028 · ouvert le 24 mars 2007 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE ROUAN

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 février 2012

  • Acte

Dépôt du 14 février 2012

  • Acte

Dépôt du 04 juin 2007

  • Acte

Dépôt du 14 octobre 1997

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE ROUAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE ROUAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE ROUAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE ROUAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE ROUAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE ROUAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE ROUAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 octobre 1997

Questions fréquentes sur SCI LE ROUAN

Quel est le numéro SIREN de SCI LE ROUAN ?

Le numéro SIREN de SCI LE ROUAN est 414 132 001. Le SIRET de son siège social est 414 132 001 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33414132001.

Qui dirige SCI LE ROUAN ?

SCI LE ROUAN est dirigée par JEAN MOUGEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE ROUAN ?

Le siège social de SCI LE ROUAN est situé 38 Che de la Pepiniere, 88400 Gerardmer.

SCI LE ROUAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE ROUAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE ROUAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE ROUAN.

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