SCI LE ROUSSEAU
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 164 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 440 191 237, SCI LE ROUSSEAU est une SCI créée le 17 décembre 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 CHE DU GRAND MARAIS LE CHILLOU Le Chillou, 16130 Gensac-la-Pallue. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par SYLVIE BOISSOU, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE ROUSSEAU
INSEE- Dénomination
- SCI LE ROUSSEAU
- SIREN
- 440 191 237
- SIRET (siège)
- 440 191 237 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR09440191237Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 191 237
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 163 620 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 décembre 2001
- Siège social
- 1 CHE DU GRAND MARAIS LE CHILLOU Le Chillou, 16130, GENSAC-LA-PALLUE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE ROUSSEAU
Propriété, gestion, administration par bail ou autrement de tous immeubles bâtis et non bâtis
Finances de SCI LE ROUSSEAU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE ROUSSEAU
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 décembre 2001) · 24 ans
Établissements de SCI LE ROUSSEAU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 16130 GENSAC-LA-PALLUESiègeActif
440 191 237 00013 · ouvert le 17 décembre 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE ROUSSEAU
INPIComptes annuels de SCI LE ROUSSEAU
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE ROUSSEAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE ROUSSEAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE ROUSSEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE ROUSSEAU. Elles s'échelonnent de 2000 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 18 novembre 2025 · N° 2025F01015
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, c14-LIQUIDATION RM
Décision du 25 septembre 2025 · N° 23/01361
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 29 février 2000 · N° 97-21.047
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE ROUSSEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE ROUSSEAU
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 décembre 2001
Questions fréquentes sur SCI LE ROUSSEAU
Quel est le numéro SIREN de SCI LE ROUSSEAU ?
Le numéro SIREN de SCI LE ROUSSEAU est 440 191 237. Le SIRET de son siège social est 440 191 237 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09440191237.
Qui dirige SCI LE ROUSSEAU ?
SCI LE ROUSSEAU est dirigée par SYLVIE BOISSOU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE ROUSSEAU ?
Le siège social de SCI LE ROUSSEAU est situé 1 CHE DU GRAND MARAIS LE CHILLOU Le Chillou, 16130 Gensac-la-Pallue.
SCI LE ROUSSEAU est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE ROUSSEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE ROUSSEAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE ROUSSEAU.
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