SCI LE ROUSSET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 9,1 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE ROUSSET est une SCI immatriculée le 16 mars 2001 sous le numéro SIREN 434 928 503. Elle est domiciliée LE ROUSSET Le Rousset, 13121 Aurons. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par PATRICK BION en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LE ROUSSET
INSEE- Dénomination
- SCI LE ROUSSET
- SIREN
- 434 928 503
- SIRET (siège)
- 434 928 503 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR12434928503Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 928 503
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 9 146,94 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 mars 2001
- Siège social
- LE ROUSSET Le Rousset, 13121, AURONS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE ROUSSET
Propriété gestion exploitation par bail
Finances de SCI LE ROUSSET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE ROUSSET
INSEEBODACCGérant
En poste depuis février 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 février 2009
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE ROUSSET
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 13121 AURONSSiègeActif
434 928 503 00029 · ouvert le 13 mars 2001 · NAF 6820B
- 13330 PELISSANNEActif
434 928 503 00011 · ouvert le 13 mars 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE ROUSSET
INPIComptes annuels de SCI LE ROUSSET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE ROUSSET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE ROUSSET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE ROUSSET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE ROUSSET n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE ROUSSET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE ROUSSET
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 16 mars 2001
Questions fréquentes sur SCI LE ROUSSET
Quel est le numéro SIREN de SCI LE ROUSSET ?
Le numéro SIREN de SCI LE ROUSSET est 434 928 503. Le SIRET de son siège social est 434 928 503 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12434928503.
Qui dirige SCI LE ROUSSET ?
SCI LE ROUSSET est dirigée par PATRICK BION, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE ROUSSET ?
Le siège social de SCI LE ROUSSET est situé LE ROUSSET Le Rousset, 13121 Aurons.
SCI LE ROUSSET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE ROUSSET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE ROUSSET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE ROUSSET.
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