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SCI LE ROYAL

Active
Siren341 516 094SCI57740 LONGEVILLE-LES-SAINT-AVOLDCréée le 19 juin 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions96 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

SCI LE ROYAL est une SCI immatriculée le 19 juin 1987 sous le numéro SIREN 341 516 094. Son siège social est situé 2 rue de Boulay, 57740 Longeville-les-Saint-Avold. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par PATRICK ZUBORA, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE ROYAL

Dénomination
SCI LE ROYAL
SIREN
341 516 094
SIRET (siège)
341 516 094 00016
N° TVA intracommunautaire
FR53341516094Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 341 516 094
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 juin 1987
Siège social
2 RUE DE BOULAY, 57740, LONGEVILLE-LES-SAINT-AVOLD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE ROYAL

LA PROPRIETE,LA GESTION A TITRE CIVIL,DES IMMEUBLES SOCIAUX,L'ADMINISTRA- TION,LA MISE EN VALEUR ET L'EXPLOITATION PAR BAIL OU AUTREMENT DES BIENS SOCIAUX,L'OBTENTION DE TOUTES OUVERTURES DE CREDITS ET FACILITES DE CAISSE, TOUTES OPERATIONS DESTINEES A LA REALISATION DE L'OBJET

Finances de SCI LE ROYAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE ROYAL

PZ

PATRICK ZUBORA

Gérant

Depuis la création (19 juin 1987) · 39 ans

Établissements de SCI LE ROYAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57740 LONGEVILLE-LES-SAINT-AVOLDSiègeActif

    341 516 094 00016 · ouvert le 04 mai 1987 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE ROYAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juillet 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE ROYAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE ROYAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE ROYAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE ROYAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

96 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE ROYAL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE ROYAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE ROYAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 juin 1987

Questions fréquentes sur SCI LE ROYAL

Quel est le numéro SIREN de SCI LE ROYAL ?

Le numéro SIREN de SCI LE ROYAL est 341 516 094. Le SIRET de son siège social est 341 516 094 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53341516094.

Qui dirige SCI LE ROYAL ?

SCI LE ROYAL est dirigée par PATRICK ZUBORA, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE ROYAL ?

Le siège social de SCI LE ROYAL est situé 2 rue de Boulay, 57740 Longeville-les-Saint-Avold.

SCI LE ROYAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE ROYAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE ROYAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE ROYAL.

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