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SCI LE RUCHER

Active
Siren395 265 374SCI68500 RIMBACHZELLCréée le 30 mai 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
914,69 €
Effectif
Non publié

SCI LE RUCHER est une SCI immatriculée le 30 mai 1994 sous le numéro SIREN 395 265 374. Son siège social est situé 1 rue de Rimbach Rimbach Zell, 68500 Rimbachzell. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN LETTLER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LE RUCHER

Dénomination
SCI LE RUCHER
SIREN
395 265 374
SIRET (siège)
395 265 374 00011
N° TVA intracommunautaire
FR40395265374Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 395 265 374
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
914,69 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 mai 1994
Siège social
1 RUE DE RIMBACH RIMBACH ZELL, 68500, RIMBACHZELL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE RUCHER

PROPRIETE, ADMINISTRATION, EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT DES IMMEUBLES QUI SONT APPORTES A LA SOCIETE OU ACQUIS PAR ELLE TOUTES OPERATIONS CIVILES.

Finances de SCI LE RUCHER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE RUCHER

JL

JEAN LETTLER

Gérant

Depuis la création (30 mai 1994) · 32 ans

Établissements de SCI LE RUCHER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68500 RIMBACHZELLSiègeActif

    395 265 374 00011 · ouvert le 21 février 1994 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE RUCHER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 mai 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE RUCHER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE RUCHER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE RUCHER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE RUCHER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE RUCHER. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE RUCHER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE RUCHER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 mai 1994

Questions fréquentes sur SCI LE RUCHER

Quel est le numéro SIREN de SCI LE RUCHER ?

Le numéro SIREN de SCI LE RUCHER est 395 265 374. Le SIRET de son siège social est 395 265 374 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40395265374.

Qui dirige SCI LE RUCHER ?

SCI LE RUCHER est dirigée par JEAN LETTLER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE RUCHER ?

Le siège social de SCI LE RUCHER est situé 1 rue de Rimbach Rimbach Zell, 68500 Rimbachzell.

SCI LE RUCHER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE RUCHER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE RUCHER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE RUCHER.

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