SCI LE RUISSELET
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 4,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 483 063 475, SCI LE RUISSELET est une SCI créée le 1er juillet 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve Pont Archat, 48200 Rimeize. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par LAETITIA CHALMETON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE RUISSELET
INSEE- Dénomination
- SCI LE RUISSELET
- SIREN
- 483 063 475
- SIRET (siège)
- 483 063 475 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR58483063475Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 483 063 475
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 4 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 juillet 2005
- Siège social
- PONT ARCHAT, 48200, RIMEIZE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE RUISSELET
L'acquisition, la construction et la propriété de tous biens immobiliers à usage d'habitation professionnel, commercial ou industriel ; la mise en valeur, l'administration, la gestion et l'exploitation par bail, location ...
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI LE RUISSELET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE RUISSELET
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 mai 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE RUISSELET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 48200 RIMEIZESiègeActif
483 063 475 00014 · ouvert le 14 juin 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE RUISSELET
INPIConformité de SCI LE RUISSELET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE RUISSELET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE RUISSELET. Elle date de 1997. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 octobre 1997 · N° 95-44.385
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE RUISSELET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE RUISSELET
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHALMETON Bernard Gérant, Associé indéfiniment responsable : DEISS Laëtitia né(e) CHALMETON
- création
Date d'effet : 01 juillet 2005
Questions fréquentes sur SCI LE RUISSELET
Quel est le numéro SIREN de SCI LE RUISSELET ?
Le numéro SIREN de SCI LE RUISSELET est 483 063 475. Le SIRET de son siège social est 483 063 475 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58483063475.
Qui dirige SCI LE RUISSELET ?
SCI LE RUISSELET est dirigée par LAETITIA CHALMETON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE RUISSELET ?
Le siège social de SCI LE RUISSELET est situé Pont Archat, 48200 Rimeize.
SCI LE RUISSELET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE RUISSELET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE RUISSELET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE RUISSELET.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Rimeize
- GFA DE LA BESSIERETTE48200 Rimeize
- SARL DES CHAYSSADES48200 Rimeize
- CLOCHATO48200 Rimeize
- SCI FLEURY CROZAT48200 Rimeize
- COUPAYE-BOUILLARD48200 Rimeize
- SCI MERCIER48200 Rimeize
- Sci la ferme du mazel48200 Rimeize
- SCI LAURA48200 Rimeize
- ROUSSET GERARD48200 Rimeize
- GEMARIN LAURENT48200 Rimeize
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Rimeize
Entreprises du même secteur à Rimeize
Entreprises à Rimeize
Toutes les entreprises à Rimeize
Exportez toutes les entreprises « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » de la Lozère en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
