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SCI LE SAINT JEAN

Active
Siren790 448 468SCI21140 SEMUR-EN-AUXOISCréée le 15 janvier 2013

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI LE SAINT JEAN est une SCI immatriculée le 15 janvier 2013 sous le numéro SIREN 790 448 468. Elle est domiciliée 12 Pl Notre Dame, 21140 Semur-en-Auxois. SCI LE SAINT JEAN relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ROGER MIAS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE SAINT JEAN

Dénomination
SCI LE SAINT JEAN
SIREN
790 448 468
SIRET (siège)
790 448 468 00013
N° TVA intracommunautaire
FR93790448468Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 448 468
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
15 janvier 2013
Siège social
12 PL NOTRE DAME, 21140, SEMUR-EN-AUXOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE SAINT JEAN

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration et location de tous biens et droits immobiliers.

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Finances de SCI LE SAINT JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE SAINT JEAN

RM

ROGER MIAS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 janvier 2013) · 13 ans

JR

JEAN-PIERRE RELIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 janvier 2013) · 13 ans

Établissements de SCI LE SAINT JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21140 SEMUR-EN-AUXOISSiègeActif

    790 448 468 00013 · ouvert le 27 décembre 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE SAINT JEAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 janvier 2013

  • Acte

Conformité de SCI LE SAINT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE SAINT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE SAINT JEAN. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE SAINT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE SAINT JEAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-01-15 · Début d'activité : 2012-12-27

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 2013

Questions fréquentes sur SCI LE SAINT JEAN

Quel est le numéro SIREN de SCI LE SAINT JEAN ?

Le numéro SIREN de SCI LE SAINT JEAN est 790 448 468. Le SIRET de son siège social est 790 448 468 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93790448468.

Qui dirige SCI LE SAINT JEAN ?

SCI LE SAINT JEAN est dirigée par ROGER MIAS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE SAINT JEAN ?

Le siège social de SCI LE SAINT JEAN est situé 12 Pl Notre Dame, 21140 Semur-en-Auxois.

SCI LE SAINT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE SAINT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE SAINT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE SAINT JEAN.