SCI LE SAPIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 223 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 387 873 334, SCI LE SAPIN est une SCI créée le 7 juillet 1992. Son siège social est situé La Grangeat - Contamine sur Arve, 74130 Bonneville. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MICHEL DECROUX en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LE SAPIN
INSEE- Dénomination
- SCI LE SAPIN
- SIREN
- 387 873 334
- SIRET (siège)
- 387 873 334 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR60387873334Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 387 873 334
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 223 337,81 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 juillet 1992
- Siège social
- LA GRANGEAT - CONTAMINE SUR ARVE, 74130, Bonneville
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE SAPIN
PROPRIETE, GESTION, ADMINISTRATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS.
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Finances de SCI LE SAPIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE SAPIN
INSEEÉtablissements de SCI LE SAPIN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74130 BonnevilleSiègeFermé
387 873 334 00016 · ouvert le 07 juillet 1992 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE SAPIN
INPIComptes annuels de SCI LE SAPIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE SAPIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE SAPIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE SAPIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE SAPIN. Elles s'échelonnent de 2020 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre civile < 10.000.-
Décision du 16 janvier 2026 · N° 25/00061
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 septembre 2020 · N° 19-20.476
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE SAPIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE SAPIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 juillet 1992
Questions fréquentes sur SCI LE SAPIN
Quel est le numéro SIREN de SCI LE SAPIN ?
Le numéro SIREN de SCI LE SAPIN est 387 873 334. Le SIRET de son siège social est 387 873 334 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60387873334.
Qui dirige SCI LE SAPIN ?
SCI LE SAPIN est dirigée par MICHEL DECROUX, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LE SAPIN ?
Le siège social de SCI LE SAPIN est situé La Grangeat - Contamine sur Arve, 74130 Bonneville.
SCI LE SAPIN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE SAPIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juillet 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE SAPIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE SAPIN.
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