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SCI LE SAPIN

Active
Siren450 352 679SCI45760 BOIGNY-SUR-BIONNECréée le 13 octobre 2003

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI LE SAPIN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 octobre 2003, identifiée par le SIREN 450 352 679. Le siège social de l'entreprise se trouve 670 Les Epoisses, 45760 Boigny-sur-Bionne. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). DANIEL HUSSON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE SAPIN

Dénomination
SCI LE SAPIN
SIREN
450 352 679
SIRET (siège)
450 352 679 00010
N° TVA intracommunautaire
FR48450352679Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 352 679
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
13 octobre 2003
Siège social
670 LES EPOISSES, 45760, BOIGNY-SUR-BIONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE SAPIN

L'acquisition de tous biens immobiliers, l'édification de constructions en vue de leur exploitation pour son propre compte, par bail ou location, la réalisation de toutes opérations civiles pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE SAPIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE SAPIN

DH

DANIEL HUSSON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 octobre 2003) · 23 ans

JN

JOEL NEROT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 octobre 2003) · 23 ans

Établissements de SCI LE SAPIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45760 BOIGNY-SUR-BIONNESiègeActif

    450 352 679 00010 · ouvert le 06 octobre 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE SAPIN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 octobre 2003

  • Acte

Conformité de SCI LE SAPIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE SAPIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE SAPIN. Elles s'échelonnent de 2020 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE SAPIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE SAPIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 octobre 2003

Questions fréquentes sur SCI LE SAPIN

Quel est le numéro SIREN de SCI LE SAPIN ?

Le numéro SIREN de SCI LE SAPIN est 450 352 679. Le SIRET de son siège social est 450 352 679 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48450352679.

Qui dirige SCI LE SAPIN ?

SCI LE SAPIN est dirigée par DANIEL HUSSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE SAPIN ?

Le siège social de SCI LE SAPIN est situé 670 Les Epoisses, 45760 Boigny-sur-Bionne.

SCI LE SAPIN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE SAPIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE SAPIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE SAPIN.

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