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SCI LE SAPIN VERT

Active
Siren400 955 530SCI56700 KERVIGNACCréée le 12 mai 1995

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
15,2 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 400 955 530, SCI LE SAPIN VERT est une SCI créée le 12 mai 1995. Elle est domiciliée za de Kermassonet, 56700 Kervignac. SCI LE SAPIN VERT relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par PHILIPPE LE BARON, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE SAPIN VERT

Dénomination
SCI LE SAPIN VERT
SIREN
400 955 530
SIRET (siège)
400 955 530 00011
N° TVA intracommunautaire
FR60400955530Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 955 530
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 244,9 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
12 mai 1995
Siège social
ZA DE KERMASSONET, 56700, KERVIGNAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE SAPIN VERT

Acquisition, administration et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis

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Finances de SCI LE SAPIN VERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE SAPIN VERT

DD

DANIELE DREAN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 mai 1995) · 31 ans

PL

PHILIPPE LE BARON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 mai 1995) · 31 ans

Établissements de SCI LE SAPIN VERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56700 KERVIGNACSiègeActif

    400 955 530 00011 · ouvert le 13 avril 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE SAPIN VERT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mai 1995

  • Acte

Conformité de SCI LE SAPIN VERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE SAPIN VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE SAPIN VERT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE SAPIN VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE SAPIN VERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 mai 1995

Questions fréquentes sur SCI LE SAPIN VERT

Quel est le numéro SIREN de SCI LE SAPIN VERT ?

Le numéro SIREN de SCI LE SAPIN VERT est 400 955 530. Le SIRET de son siège social est 400 955 530 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60400955530.

Qui dirige SCI LE SAPIN VERT ?

SCI LE SAPIN VERT est dirigée par PHILIPPE LE BARON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE SAPIN VERT ?

Le siège social de SCI LE SAPIN VERT est situé za de Kermassonet, 56700 Kervignac.

SCI LE SAPIN VERT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE SAPIN VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mai 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE SAPIN VERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE SAPIN VERT.