SCI LE SEIGLE VERT

Active

Siren793 141 144SCI41400 ANGECréée le 22 mai 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,0 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 793 141 144, SCI LE SEIGLE VERT est une SCI créée le 22 mai 2013. Elle est domiciliée 8 Rte du Seigle Vert, 41400 Ange. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MICHAEL DERISBOURG, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE SEIGLE VERT

INSEE

Dénomination: SCI LE SEIGLE VERT
SIREN: 793 141 144
SIRET (siège): 793 141 144 00014
N° TVA intracommunautaire: FR58793141144Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 793 141 144
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 1 000 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 22 mai 2013
Siège social: 8 RTE DU SEIGLE VERT, 41400, ANGE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI LE SEIGLE VERT

Opérations immobilières

Finances de SCI LE SEIGLE VERT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE SEIGLE VERT

INSEE

MICHAEL DERISBOURG

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 mai 2013) · 13 ans

ALINE PASNON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 mai 2013) · 13 ans

Établissements de SCI LE SEIGLE VERT

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

41400 ANGESiègeActif
793 141 144 00014 · ouvert le 15 mai 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE SEIGLE VERT

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 mai 2013

Acte

Comptes annuels de SCI LE SEIGLE VERT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE SEIGLE VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE SEIGLE VERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE SEIGLE VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE SEIGLE VERT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE SEIGLE VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE SEIGLE VERT

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

05 juin 2013Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-05-22 · Début d'activité : 2013-05-15

18 mai 2024création
Date d'effet : 22 mai 2013

Questions fréquentes sur SCI LE SEIGLE VERT

Quel est le numéro SIREN de SCI LE SEIGLE VERT ?

Le numéro SIREN de SCI LE SEIGLE VERT est 793 141 144. Le SIRET de son siège social est 793 141 144 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58793141144.

Qui dirige SCI LE SEIGLE VERT ?

SCI LE SEIGLE VERT est dirigée par MICHAEL DERISBOURG, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE SEIGLE VERT ?

Le siège social de SCI LE SEIGLE VERT est situé 8 Rte du Seigle Vert, 41400 Ange.