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SCI LE SEIGNAL

Active
Siren453 748 576Société civile33220 SAINT-AVIT-SAINT-NAZAIRECréée le 08 juin 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 453 748 576, SCI LE SEIGNAL est une société civile créée le 8 juin 2004. Son siège social est situé Ld Lieudit la Guerenne Sud, 33220 Saint-Avit-Saint-Nazaire. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par MICHEL LACHARTRE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE SEIGNAL

Dénomination
SCI LE SEIGNAL
SIREN
453 748 576
SIRET (siège)
453 748 576 00015
N° TVA intracommunautaire
FR23453748576Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 748 576
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 juin 2004
Siège social
LD LIEUDIT LA GUERENNE SUD, 33220, SAINT-AVIT-SAINT-NAZAIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE SEIGNAL

la propriété, la gestion et plus généralement l' exploitation par bail, location ou toute autre forme d'un immeuble que la société se propose d' acquérir et toutes opérations financières, mobilières ou immobilières de caractère purement civil et se rattachant à l'objet social

Finances de SCI LE SEIGNAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE SEIGNAL

ML

MICHEL LACHARTRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 septembre 2008

AS

ANNA SZULEWSKA

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE SEIGNAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33220 SAINT-AVIT-SAINT-NAZAIRESiègeActif

    453 748 576 00015 · ouvert le 01 juin 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE SEIGNAL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 10 septembre 2008

  • Acte

Dépôt du 04 avril 2007

  • Acte

Dépôt du 08 juin 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE SEIGNAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE SEIGNAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE SEIGNAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE SEIGNAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE SEIGNAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE SEIGNAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE SEIGNAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE

    Gérant associé indéfiniment responsable : LACHARTRE Michel. Associé indéfiniment responsable : CENTRE DE RECHERCHES.

  1. création

    Date d'effet : 08 juin 2004

Questions fréquentes sur SCI LE SEIGNAL

Quel est le numéro SIREN de SCI LE SEIGNAL ?

Le numéro SIREN de SCI LE SEIGNAL est 453 748 576. Le SIRET de son siège social est 453 748 576 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23453748576.

Qui dirige SCI LE SEIGNAL ?

SCI LE SEIGNAL est dirigée par MICHEL LACHARTRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE SEIGNAL ?

Le siège social de SCI LE SEIGNAL est situé Ld Lieudit la Guerenne Sud, 33220 Saint-Avit-Saint-Nazaire.

SCI LE SEIGNAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE SEIGNAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE SEIGNAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE SEIGNAL.

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