SCI LE SEQUOIA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 428 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE SEQUOIA est une SCI immatriculée le 1er juin 1992 sous le numéro SIREN 387 601 297. Elle est domiciliée 14 av Jean Jaures, 34600 Bedarieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. PASCALE CHAMPART exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE SEQUOIA
INSEE- Dénomination
- SCI LE SEQUOIA
- SIREN
- 387 601 297
- SIRET (siège)
- 387 601 297 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR10387601297Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 387 601 297
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 428 076,84 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 juin 1992
- Siège social
- 14 AV JEAN JAURES, 34600, BEDARIEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE SEQUOIA
Propriété et administration d'immeubles
Finances de SCI LE SEQUOIA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE SEQUOIA
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI LE SEQUOIA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34600 BEDARIEUXSiègeActif
387 601 297 00014 · ouvert le 01 juin 1992 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE SEQUOIA
INPIComptes annuels de SCI LE SEQUOIA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE SEQUOIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE SEQUOIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE SEQUOIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE SEQUOIA. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, quatrième Chambre
Décision du 10 juillet 2026 · N° 25/06208
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 8ème chambre
Décision du 01 avril 2026 · N° 24/00258
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE SEQUOIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE SEQUOIA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
Gérant, Associé indéfiniment responsable : DONNADILLE Pascale né(e) CHAMPART
- création
Date d'effet : 01 juin 1992
Questions fréquentes sur SCI LE SEQUOIA
Quel est le numéro SIREN de SCI LE SEQUOIA ?
Le numéro SIREN de SCI LE SEQUOIA est 387 601 297. Le SIRET de son siège social est 387 601 297 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10387601297.
Qui dirige SCI LE SEQUOIA ?
SCI LE SEQUOIA est dirigée par PASCALE CHAMPART, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE SEQUOIA ?
Le siège social de SCI LE SEQUOIA est situé 14 av Jean Jaures, 34600 Bedarieux.
SCI LE SEQUOIA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE SEQUOIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE SEQUOIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE SEQUOIA.
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