SCI LE SEQUOIA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 762,25 €
- Effectif
- Non publié
SCI LE SEQUOIA est une SCI immatriculée le 6 novembre 1996 sous le numéro SIREN 409 582 475. Son siège social est situé 13 rue du B M 11 Dolleren, 68290 Dolleren. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ROGER PHAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE SEQUOIA
INSEE- Dénomination
- SCI LE SEQUOIA
- SIREN
- 409 582 475
- SIRET (siège)
- 409 582 475 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR34409582475Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 582 475
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 762,25 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 novembre 1996
- Siège social
- 13 RUE DU B M 11 DOLLEREN, 68290, DOLLEREN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE SEQUOIA
PROPRIETE, ADMINISTRATION, EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES QUI SERONT APPORTES OU ACQUIS PAR LA SOCIETE
Finances de SCI LE SEQUOIA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE SEQUOIA
INSEEÉtablissements de SCI LE SEQUOIA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 68290 DOLLERENSiègeActif
409 582 475 00011 · ouvert le 15 octobre 1996 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE SEQUOIA
INPIComptes annuels de SCI LE SEQUOIA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE SEQUOIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE SEQUOIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE SEQUOIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE SEQUOIA. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, quatrième Chambre
Décision du 10 juillet 2026 · N° 25/06208
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 8ème chambre
Décision du 01 avril 2026 · N° 24/00258
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE SEQUOIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE SEQUOIA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 novembre 1996
Questions fréquentes sur SCI LE SEQUOIA
Quel est le numéro SIREN de SCI LE SEQUOIA ?
Le numéro SIREN de SCI LE SEQUOIA est 409 582 475. Le SIRET de son siège social est 409 582 475 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34409582475.
Qui dirige SCI LE SEQUOIA ?
SCI LE SEQUOIA est dirigée par ROGER PHAN, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LE SEQUOIA ?
Le siège social de SCI LE SEQUOIA est situé 13 rue du B M 11 Dolleren, 68290 Dolleren.
SCI LE SEQUOIA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE SEQUOIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE SEQUOIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE SEQUOIA.
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