SCI LE SEQUOIA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE SEQUOIA est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juin 2016, identifiée par le SIREN 820 909 075. Elle est domiciliée B Rte de Paris, 67117 Ittenheim. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. VERONIQUE BERNARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE SEQUOIA
INSEE- Dénomination
- SCI LE SEQUOIA
- SIREN
- 820 909 075
- SIRET (siège)
- 820 909 075 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR57820909075Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 820 909 075
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 juin 2016
- Siège social
- B RTE DE PARIS, 67117, ITTENHEIM
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE SEQUOIA
La propriété et la gestion à titre civil de tous biens mobiliers et immobiliers. L'acquisition la construction la prise à bail de tous biens immeubles ou meubles. L'obtention d'ouvertures de crédit et toutes opérations destinées à réaliser l'objet social.
Finances de SCI LE SEQUOIA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE SEQUOIA
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (15 juin 2016) · 10 ans
Établissements de SCI LE SEQUOIA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 67117 ITTENHEIMSiègeActif
820 909 075 00013 · ouvert le 01 juillet 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE SEQUOIA
INPIComptes annuels de SCI LE SEQUOIA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE SEQUOIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE SEQUOIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE SEQUOIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE SEQUOIA. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, quatrième Chambre
Décision du 10 juillet 2026 · N° 25/06208
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 8ème chambre
Décision du 01 avril 2026 · N° 24/00258
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE SEQUOIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE SEQUOIA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-07-01
- création
Date d'effet : 15 juin 2016
Questions fréquentes sur SCI LE SEQUOIA
Quel est le numéro SIREN de SCI LE SEQUOIA ?
Le numéro SIREN de SCI LE SEQUOIA est 820 909 075. Le SIRET de son siège social est 820 909 075 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57820909075.
Qui dirige SCI LE SEQUOIA ?
SCI LE SEQUOIA est dirigée par VERONIQUE BERNARD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCI LE SEQUOIA ?
Le siège social de SCI LE SEQUOIA est situé B Rte de Paris, 67117 Ittenheim.
SCI LE SEQUOIA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE SEQUOIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE SEQUOIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE SEQUOIA.
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