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SCI LE SIGNAL

Active
Siren538 556 069SCI26460 LE POET-CELARDCréée le 15 décembre 2011

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI LE SIGNAL est une SCI immatriculée le 15 décembre 2011 sous le numéro SIREN 538 556 069. Son siège social est situé 1055 RTE DE DIEULEFIT Route de Dieulefit, 26460 Le Poet-Celard. SCI LE SIGNAL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par CHANTAL SANHES, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE SIGNAL

Dénomination
SCI LE SIGNAL
SIREN
538 556 069
SIRET (siège)
538 556 069 00028
N° TVA intracommunautaire
FR38538556069Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 556 069
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
15 décembre 2011
Siège social
1055 RTE DE DIEULEFIT Route de Dieulefit, 26460, LE POET-CELARD
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE SIGNAL

La propriété, la gestion, l'administration et la disposition de tous immeubles et de toutes valeurs immobilières dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition,échange, apport ou autrement.

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Finances de SCI LE SIGNAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE SIGNAL

DJ

DENIS JOUVE

Autre

Depuis la création (15 décembre 2011) · 14 ans

CS

CHANTAL SANHES

Gérant

Depuis la création (15 décembre 2011) · 14 ans

Établissements de SCI LE SIGNAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 26460 LE POET-CELARDSiègeActif

    538 556 069 00028 · ouvert le 05 décembre 2011 · NAF 6820B

  • 26460 BOURDEAUXFermé

    538 556 069 00010 · ouvert le 05 décembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE SIGNAL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2011

  • Acte

Conformité de SCI LE SIGNAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE SIGNAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE SIGNAL. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE SIGNAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE SIGNAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-12-05

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 2011

Questions fréquentes sur SCI LE SIGNAL

Quel est le numéro SIREN de SCI LE SIGNAL ?

Le numéro SIREN de SCI LE SIGNAL est 538 556 069. Le SIRET de son siège social est 538 556 069 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38538556069.

Qui dirige SCI LE SIGNAL ?

SCI LE SIGNAL est dirigée par CHANTAL SANHES, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE SIGNAL ?

Le siège social de SCI LE SIGNAL est situé 1055 RTE DE DIEULEFIT Route de Dieulefit, 26460 Le Poet-Celard.

SCI LE SIGNAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE SIGNAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE SIGNAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE SIGNAL.