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SCI LE SIGNAL

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Siren809 717 432SCI38120 FONTANIL-CORNILLONCréée le 19 février 2015

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI LE SIGNAL est une SCI immatriculée le 19 février 2015 sous le numéro SIREN 809 717 432. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 B rue Fetola, 38120 Fontanil-Cornillon. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). RICHARD BALLY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE SIGNAL

Dénomination
SCI LE SIGNAL
SIREN
809 717 432
SIRET (siège)
809 717 432 00011
N° TVA intracommunautaire
FR29809717432Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 809 717 432
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
19 février 2015
Siège social
7 B RUE FETOLA, 38120, FONTANIL-CORNILLON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE SIGNAL

Acquisition, administration, gestion, location de tous terrains et immeubles en vue de leur exploitation.

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Finances de SCI LE SIGNAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE SIGNAL

W

WAIR

Autre

RB

RICHARD BALLY

Gérant

Depuis la création (19 février 2015) · 11 ans

Établissements de SCI LE SIGNAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38120 FONTANIL-CORNILLONSiègeActif

    809 717 432 00011 · ouvert le 29 janvier 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE SIGNAL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 19 février 2015

  • Acte

Conformité de SCI LE SIGNAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE SIGNAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE SIGNAL. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE SIGNAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE SIGNAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    VALLIN Isabelle Monique Marie nom d'usage : BALLY devient gérant

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-01-29

  1. création

    Date d'effet : 19 février 2015

Questions fréquentes sur SCI LE SIGNAL

Quel est le numéro SIREN de SCI LE SIGNAL ?

Le numéro SIREN de SCI LE SIGNAL est 809 717 432. Le SIRET de son siège social est 809 717 432 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29809717432.

Qui dirige SCI LE SIGNAL ?

SCI LE SIGNAL est dirigée par RICHARD BALLY, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE SIGNAL ?

Le siège social de SCI LE SIGNAL est situé 7 B rue Fetola, 38120 Fontanil-Cornillon.

SCI LE SIGNAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE SIGNAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 février 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE SIGNAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE SIGNAL.