SCI LE SIRIUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE SIRIUS est une SCI immatriculée le 28 avril 2017 sous le numéro SIREN 829 302 330. Elle est domiciliée 22 rue Leon Ducret, 54710 Fleville-Devant-Nancy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par HAKIM MAZOUNI, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE SIRIUS
INSEE- Dénomination
- SCI LE SIRIUS
- SIREN
- 829 302 330
- SIRET (siège)
- 829 302 330 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR77829302330Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 829 302 330
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 avril 2017
- Siège social
- 22 RUE LEON DUCRET, 54710, FLEVILLE-DEVANT-NANCY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE SIRIUS
L'acquisition d'un bien immobilier, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement dudit immeuble, et de tous autres immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement.
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Finances de SCI LE SIRIUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE SIRIUS
INSEEHM HOLDING DEVELOPPEMENT
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (28 avril 2017) · 9 ans
Établissements de SCI LE SIRIUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54710 FLEVILLE-DEVANT-NANCYSiègeActif
829 302 330 00016 · ouvert le 25 avril 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE SIRIUS
INPIComptes annuels de SCI LE SIRIUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE SIRIUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE SIRIUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE SIRIUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE SIRIUS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, c6-REFERES
Décision du 18 août 2026 · N° 26/00154
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 06 février 2026 · N° 22/04515
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, civil TJ PROCEDURE ORALE
Décision du 01 décembre 2025 · N° 24/01313
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 22 juillet 2025 · N° 24/00865
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 mars 2000 · N° 90-70.179
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 mars 2000 · N° 89-70.151
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 décembre 1999 · N° 89-70.046
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 décembre 1999 · N° 89-70.337
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 06 février 1996 · N° 93-18.106
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 06 février 1996 · N° 93-17.332
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 03 mai 1990 · N° 89-70.051
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE SIRIUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE SIRIUS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-04-28 · Début d'activité : 2017-04-25
- création
Date d'effet : 28 avril 2017
Questions fréquentes sur SCI LE SIRIUS
Quel est le numéro SIREN de SCI LE SIRIUS ?
Le numéro SIREN de SCI LE SIRIUS est 829 302 330. Le SIRET de son siège social est 829 302 330 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77829302330.
Qui dirige SCI LE SIRIUS ?
SCI LE SIRIUS est dirigée par HAKIM MAZOUNI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE SIRIUS ?
Le siège social de SCI LE SIRIUS est situé 22 rue Leon Ducret, 54710 Fleville-Devant-Nancy.
SCI LE SIRIUS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE SIRIUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE SIRIUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE SIRIUS.
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