SCI LE SISLEY
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,5 k€
SCI LE SISLEY est une société civile immatriculée le 30 octobre 2002 sous le numéro SIREN 443 943 238. Elle est domiciliée 13 av Andre Chenier, 06100 Nice. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par ANDREE FLAVENTINES en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE SISLEY
INSEE- Dénomination
- SCI LE SISLEY
- SIREN
- 443 943 238
- SIRET (siège)
- 443 943 238 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR35443943238Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 943 238
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 525 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 30 octobre 2002
- Siège social
- 13 AV ANDRE CHENIER, 06100, NICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE SISLEY
Acquisition d'une propriété sise à Nice 13 Ave André Chenier, la construction d'un immeuble, la propriété, l'administration et l'exploitation par bail, la vente d'appartements, toutes opérations se rattachant à l'objet ci dessus.
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Finances de SCI LE SISLEY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE SISLEY
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Autre
Établissements de SCI LE SISLEY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06100 NICESiègeActif
443 943 238 00016 · ouvert le 24 février 1977 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE SISLEY
INPIConformité de SCI LE SISLEY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE SISLEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE SISLEY. Elles s'échelonnent de 1998 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch civ. 1-4 copropriété
Décision du 22 janvier 2025 · N° 22/04886
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 8ème chambre
Décision du 20 janvier 2025 · N° 24/00842
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 5/Section 1
Décision du 20 novembre 2024 · N° 24/02618
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 07 octobre 1998 · N° 96-18.517
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE SISLEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE SISLEY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
Gérant, Associé indéfiniment responsable : RICHIER Andrée Josette Irma Adèle
- création
Date d'effet : 30 octobre 2002
Questions fréquentes sur SCI LE SISLEY
Quel est le numéro SIREN de SCI LE SISLEY ?
Le numéro SIREN de SCI LE SISLEY est 443 943 238. Le SIRET de son siège social est 443 943 238 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35443943238.
Qui dirige SCI LE SISLEY ?
SCI LE SISLEY est dirigée par ANDREE FLAVENTINES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE SISLEY ?
Le siège social de SCI LE SISLEY est situé 13 av Andre Chenier, 06100 Nice.
SCI LE SISLEY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE SISLEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE SISLEY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE SISLEY.
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