SCI LE SOLAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 76,2 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE SOLAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 mai 2003, identifiée par le SIREN 448 789 586. Son siège social est situé Les Arches, 73210 Peisey-Nancroix. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par PATRICIA RICHERMOZ, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE SOLAN
INSEE- Dénomination
- SCI LE SOLAN
- SIREN
- 448 789 586
- SIRET (siège)
- 448 789 586 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR40448789586Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 789 586
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 76 240 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 mai 2003
- Siège social
- LES ARCHES, 73210, PEISEY-NANCROIX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE SOLAN
LOCATION IMMOBILIERE
Finances de SCI LE SOLAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE SOLAN
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2018 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 décembre 2018
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2018 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 décembre 2018
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE SOLAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 73210 PEISEY-NANCROIXSiègeActif
448 789 586 00022 · ouvert le 28 août 2017 · NAF 6820B
- 73210 PEISEY-NANCROIXFermé
448 789 586 00014 · ouvert le 16 mai 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE SOLAN
INPIComptes annuels de SCI LE SOLAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE SOLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE SOLAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE SOLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE SOLAN. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 26 juin 2026 · N° 24/00712
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE SOLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE SOLAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Gérant Associé indéfiniment responsable : RICHERMOZ Patricia, Marie, Anne modification le 27 Décembre 2018 ; Associé indéfiniment responsable : ORSET Christophe en fonction le 27 Décembre 2018
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
- création
Date d'effet : 30 mai 2003
Questions fréquentes sur SCI LE SOLAN
Quel est le numéro SIREN de SCI LE SOLAN ?
Le numéro SIREN de SCI LE SOLAN est 448 789 586. Le SIRET de son siège social est 448 789 586 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40448789586.
Qui dirige SCI LE SOLAN ?
SCI LE SOLAN est dirigée par PATRICIA RICHERMOZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE SOLAN ?
Le siège social de SCI LE SOLAN est situé Les Arches, 73210 Peisey-Nancroix.
SCI LE SOLAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE SOLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE SOLAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE SOLAN.
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