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SCI LE SOLEIL

Active
Siren398 764 902SCI13010 MARSEILLECréée le 20 octobre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions108 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

SCI LE SOLEIL est une SCI immatriculée le 20 octobre 1994 sous le numéro SIREN 398 764 902. Son siège social est situé 24 rue Andre Audoli M.hampartzoumian Res Roche, 13010 Marseille. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. JACQUES HAMPARTZOUMIAN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE SOLEIL

Dénomination
SCI LE SOLEIL
SIREN
398 764 902
SIRET (siège)
398 764 902 00019
N° TVA intracommunautaire
FR23398764902Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 764 902
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
20 octobre 1994
Siège social
24 RUE ANDRE AUDOLI M.HAMPARTZOUMIAN RES ROCHE, 13010, MARSEILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE SOLEIL

Acquisitions et gestions de biens immobiliers

Finances de SCI LE SOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE SOLEIL

ZB

ZARDOUHIE BEDRSOSSIAN

Autre

JH

JACQUES HAMPARTZOUMIAN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 juillet 2021

AH

ANNIE HAMPARTZOUMIAN

Autre

En poste depuis juillet 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 juillet 2021

AH

ARNAUD HAMPARTZOUMIAN

Autre

En poste depuis juillet 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 juillet 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE SOLEIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13010 MARSEILLESiègeActif

    398 764 902 00019 · ouvert le 10 octobre 1994 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE SOLEIL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 octobre 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE SOLEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE SOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE SOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

108 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE SOLEIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE SOLEIL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Gérant, Associé : HAMPARTZOUMIAN Jacques ; Associé : HAMPARTZOUMIAN Zardouhie ; Associé : HAMPARTZOUMIAN Annie ; Associé : HAMPARTZOUMIAN Arnaud

  1. création

    Date d'effet : 20 octobre 1994

Questions fréquentes sur SCI LE SOLEIL

Quel est le numéro SIREN de SCI LE SOLEIL ?

Le numéro SIREN de SCI LE SOLEIL est 398 764 902. Le SIRET de son siège social est 398 764 902 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23398764902.

Qui dirige SCI LE SOLEIL ?

SCI LE SOLEIL est dirigée par JACQUES HAMPARTZOUMIAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE SOLEIL ?

Le siège social de SCI LE SOLEIL est situé 24 rue Andre Audoli M.hampartzoumian Res Roche, 13010 Marseille.

SCI LE SOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE SOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE SOLEIL.

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