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SCI LE SOLEIL

Active
Siren422 988 766SCI38520 LES DEUX ALPESCréée le 31 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions108 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
460 k€
Effectif
Non publié

SCI LE SOLEIL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 octobre 2002, identifiée par le SIREN 422 988 766. Elle est domiciliée 11 rue des Ecoles les 2 Alpes, 38520 Les Deux Alpes. Son activité principale relève du code NAF 6820B. STEPHANE PRIOR exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE SOLEIL

Dénomination
SCI LE SOLEIL
SIREN
422 988 766
SIRET (siège)
422 988 766 00016
N° TVA intracommunautaire
FR88422988766Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 422 988 766
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
460 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 octobre 2002
Siège social
11 RUE DES ECOLES LES 2 ALPES, 38520, LES DEUX ALPES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE SOLEIL

La propriété et l'administration directe ou indirecte d'un immeuble à usage de centre familial de vacances

Finances de SCI LE SOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE SOLEIL

C

COGOHR

Autre

A

ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU CSE DE SOLVAY LYON SILEX AUBERVILLIERS

Associé indéfiniment responsable

C

COMITE SOCIAL ECONOMIQUE NAVAL GROUP TOULON

Associé indéfiniment responsable

C

COMITE D ENTREPRISE SANOFI CHIMIE

Autre

C

COMITE D'ENTREPRISE NAPHTACHIMIE

Autre

C

CSE RHODIA OPERATIONS

Autre

R

RHODIA OPERATION

Autre

S

SANOFI - CHIMIE

Autre

C

COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ELKEM SILICONES

Autre

C

CSE SANOFI WINTHROP INDUSTRIE DE MAISONS ALFORT

Autre

SP

STEPHANE PRIOR

Gérant

JM

JEROME MACIA

Gérant

Anciens dirigeants (1)

NL

n'est plus gérant. REYNAUD Jean-Louis Marcel Claude nom d'usage : REYNAUD devient gérant LEFORT

LEFORT Simon Jean nom d'usage · de juillet 2021 à juin 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE SOLEIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38520 LES DEUX ALPESSiègeActif

    422 988 766 00016 · ouvert le 05 novembre 1977 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE SOLEIL

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 mai 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 03 avril 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 03 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 02 juillet 2021

  • Acte

Dépôt du 02 juillet 2021

  • Acte

Dépôt du 09 décembre 2002

  • Acte

Dépôt du 22 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE SOLEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE SOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE SOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

108 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE SOLEIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE SOLEIL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    REYNAUD Jean-Louis Marcel Claude nom d'usage : REYNAUD n'est plus gérant. PRIOR Stéphane Régis Richard nom d'usage : PRIOR devient gérant. MACIA Jérôme Xavier Albert nom d'usage : MACIA devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    LEFORT Simon Jean nom d'usage : LEFORT n'est plus gérant. REYNAUD Jean-Louis Marcel Claude nom d'usage : REYNAUD devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI LE SOLEIL

Quel est le numéro SIREN de SCI LE SOLEIL ?

Le numéro SIREN de SCI LE SOLEIL est 422 988 766. Le SIRET de son siège social est 422 988 766 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88422988766.

Qui dirige SCI LE SOLEIL ?

SCI LE SOLEIL est dirigée par STEPHANE PRIOR, gérant. L'entreprise compte 12 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE SOLEIL ?

Le siège social de SCI LE SOLEIL est situé 11 rue des Ecoles les 2 Alpes, 38520 Les Deux Alpes.

SCI LE SOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE SOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE SOLEIL.

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