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SCI LE SOLEIL

Active
Siren434 954 426SCI40510 SEIGNOSSECréée le 21 mars 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions108 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
50,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 434 954 426, SCI LE SOLEIL est une SCI créée le 21 mars 2001. Elle est domiciliée Ctre Animation le Forum le Penon, 40510 Seignosse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MICHEL DALBOS, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE SOLEIL

Dénomination
SCI LE SOLEIL
SIREN
434 954 426
SIRET (siège)
434 954 426 00012
N° TVA intracommunautaire
FR84434954426Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 954 426
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
50 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 mars 2001
Siège social
CTRE ANIMATION LE FORUM LE PENON, 40510, SEIGNOSSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE SOLEIL

L'acquisition la construction la propriété l'administration et l'exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles bâtis et non bâtis et notamment un local commercial situé à Seignosse 40510 Forum du penon .

Finances de SCI LE SOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE SOLEIL

RB

ROSE BRUCH

Associé indéfiniment responsable

MD

MICHEL DALBOS

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 octobre 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE SOLEIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40510 SEIGNOSSESiègeActif

    434 954 426 00012 · ouvert le 01 avril 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE SOLEIL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 octobre 2017

  • Acte

Dépôt du 21 mars 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE SOLEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE SOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE SOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

108 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE SOLEIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE SOLEIL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DALBOS Michel, Pierre

  1. création

    Date d'effet : 21 mars 2001

Questions fréquentes sur SCI LE SOLEIL

Quel est le numéro SIREN de SCI LE SOLEIL ?

Le numéro SIREN de SCI LE SOLEIL est 434 954 426. Le SIRET de son siège social est 434 954 426 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84434954426.

Qui dirige SCI LE SOLEIL ?

SCI LE SOLEIL est dirigée par MICHEL DALBOS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE SOLEIL ?

Le siège social de SCI LE SOLEIL est situé Ctre Animation le Forum le Penon, 40510 Seignosse.

SCI LE SOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE SOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE SOLEIL.

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