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SCI LE SOLEIL

Active
Siren782 501 258SCI06370 MOUANS-SARTOUXCréée le 21 janvier 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions108 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
99,1 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 782 501 258, SCI LE SOLEIL est une SCI créée le 21 janvier 2005. Elle est domiciliée 241 Che des Lucioles, 06370 Mouans-Sartoux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MICHELE ASPLANATO, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE SOLEIL

Dénomination
SCI LE SOLEIL
SIREN
782 501 258
SIRET (siège)
782 501 258 00027
N° TVA intracommunautaire
FR93782501258Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 782 501 258
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
99 091,86 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 janvier 2005
Siège social
241 CHE DES LUCIOLES, 06370, MOUANS-SARTOUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE SOLEIL

Acquisition administration gestion de tous biens immobiliers

Finances de SCI LE SOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE SOLEIL

MA

MICHELE ASPLANATO

Gérant

En poste depuis avril 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 avril 2009

L

LURO

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE SOLEIL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06370 MOUANS-SARTOUXSiègeActif

    782 501 258 00027 · ouvert le 13 mars 1964 · NAF 6820B

  • 06400 CANNESFermé

    782 501 258 00019 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE SOLEIL

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 27 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 27 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 27 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 03 avril 2009

  • Acte

Dépôt du 03 avril 2009

  • Acte

Dépôt du 03 avril 2009

  • Acte

Dépôt du 03 avril 2009

  • Acte

Dépôt du 05 juin 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE SOLEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE SOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE SOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

108 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE SOLEIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE SOLEIL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

    Associé : LURO en fonction le 06 Avril 2009 Gérant : ASPLANATO Michèle Thérèse Jeanne en fonction le 06 Avril 2009

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

    Associé : LURO en fonction le 06 Avril 2009. Gérant : ASPLANATO Michèle Thérèse Jeanne en fonction le 06 Avril 2009. Associé : SOCIETE D'EXPLOITATION HOTELIERE ET DE RESTAURATION DE LA MEDITERRANEE en fonction le 06 Avril 2009.

  1. création

    Date d'effet : 21 janvier 2005

Questions fréquentes sur SCI LE SOLEIL

Quel est le numéro SIREN de SCI LE SOLEIL ?

Le numéro SIREN de SCI LE SOLEIL est 782 501 258. Le SIRET de son siège social est 782 501 258 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93782501258.

Qui dirige SCI LE SOLEIL ?

SCI LE SOLEIL est dirigée par MICHELE ASPLANATO, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE SOLEIL ?

Le siège social de SCI LE SOLEIL est situé 241 Che des Lucioles, 06370 Mouans-Sartoux.

SCI LE SOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE SOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE SOLEIL.

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