SCI LE SPOT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,1 M€
- Effectif
- Non publié
SCI LE SPOT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 juin 2007, identifiée par le SIREN 498 510 767. Son siège social est situé 3 bd de Lattre de Tassigny d'Olonne Chateau-d'Olonne, 85100 Les Sables d'Olonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par ANNE-LAURE CHIRON, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE SPOT
INSEE- Dénomination
- SCI LE SPOT
- SIREN
- 498 510 767
- SIRET (siège)
- 498 510 767 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR87498510767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 510 767
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 050 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 juin 2007
- Siège social
- 3 BD DE LATTRE DE TASSIGNY D'OLONNE CHATEAU-D'OLONNE, 85100, LES SABLES D'OLONNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE SPOT
acquisition, propriété, administration et exploita tion par bail, location ou autrement dès immeubles batis ou non batis dont elle pourrait devenir pro prietaire
Finances de SCI LE SPOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE SPOT
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI LE SPOT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 85100 LES SABLES D'OLONNESiègeActif
498 510 767 00029 · ouvert le 05 avril 2007 · NAF 6820B
- 85100 LES SABLES D'OLONNEFermé
498 510 767 00011 · ouvert le 05 avril 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE SPOT
INPIComptes annuels de SCI LE SPOT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE SPOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE SPOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE SPOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE SPOT. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 24 août 2026 · N° 25/01723
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 3
Décision du 14 novembre 2025 · N° 25/03498
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 2
Décision du 30 juin 2025 · N° 25/00483
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 07 mars 2025 · N° 2024J00125
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 1ère section
Décision du 19 décembre 2024 · N° 22/13834
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 07 octobre 2024 · N° 23/00076
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 07 octobre 2024 · N° 23/00075
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 26 janvier 2022 · N° 18-10.704
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 11 juillet 2019 · N° 18-16.669
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 septembre 2018 · N° 17-11.929
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE SPOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE SPOT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon
modification du Gérant Associé indéfiniment responsable Chiron, Roger Marc ; modification du Gérant Associé indéfiniment responsable Lefort, nom d'usage : Chiron, Catherine Claude ; modification du Gérant Associé indéfiniment responsable Chiron, nom d'usage : Robbe, Anne-Laure
- création
Date d'effet : 18 juin 2007
Questions fréquentes sur SCI LE SPOT
Quel est le numéro SIREN de SCI LE SPOT ?
Le numéro SIREN de SCI LE SPOT est 498 510 767. Le SIRET de son siège social est 498 510 767 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87498510767.
Qui dirige SCI LE SPOT ?
SCI LE SPOT est dirigée par ANNE-LAURE CHIRON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE SPOT ?
Le siège social de SCI LE SPOT est situé 3 bd de Lattre de Tassigny d'Olonne Chateau-d'Olonne, 85100 Les Sables d'Olonne.
SCI LE SPOT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE SPOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE SPOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE SPOT.
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